Rapport explicatif

et, notamment, des particules de suie. S’agissant de la suie produit par les moteurs diesel, cette réduction s’est limitée à la masse globale, alors que le nombre des particules fines et ultrafines émises est resté quasiment le même. Ces particules peuvent pénétrer profondément dans les poumons et y avoir des effets néfastes. Les filtres à particules sont un moyen très efficace de réduire ces particules. Ils permettent de diminuer durablement de plus de 90 % tant la masse des particules que leur nombre. Etant donné le principe de précaution, l’ordonnance sur la protection de l’air et la directive ad hoc de l’OFEFP « Protection de l’air sur les chantiers, du 1^er septembre 2002 ») ont introduit, en Suisse, l’obligation d’équiper les machines de chantier de filtres à particules.

A l’heure actuelle, en Suisse, ces filtres sont contrôlés et admis selon un programme particulier. Les filtres homologués sont énumérés dans la liste VERT⁵ relative aux systèmes de filtres vérifiés et contrôlés pour être installés a posteriori sur les moteurs diesel. L’OFEFP publie cette liste et la tient à jour périodiquement.

La pose de ces filtres occasionne des coûts d’investissement et d’entretien. Ceux-ci dépendent du genre de filtre choisi et des heures d’exploitation annuelles d’un bateau. Les coûts d’investissement se montent à Fr. 100,- par kW de puissance installée par moteur. Comme les moteurs de bateaux utilisés à titre professionnel ont une puissance comprise entre 50 et 1'500 kW, les coûts d’investissements oscilleront entre Fr. 5'000 et 150'000.

6. Reconnaissance et reprise de normes harmonisées

Depuis que les prescriptions sur les gaz d’échappement ont été introduites en 1993, des méthodes de mesure et de calcul ont été élaborées et harmonisées pour déterminer les émissions de gaz d’échappement. Le renvoi aux normes ISO ad hoc permet de standardiser et de simplifier la procédure pour les constructeurs de bateaux.

7. Explications des chiffres modifiés ou complétés de l’OEMB

Ch. 2.11: La définition de l’"On Board Diagnose II (OBD II)" est introduite ici. L’OBD II est aussi mentionné au chiffre 13.3. Il s’agit d’un système électronique qui surveille et enregistre en permanence les défaillances des moteurs. Il est utilisé dans les véhicules routiers depuis le milieu des années 90.

Ch. 3.1: La reconnaissance de diverses expertises de type (homologations) sera dorénavant régie à ce chiffre. Il s’agit, en détail, des points suivants:

• Ch. 3.1.1: reconnaissance des expertises de type des moteurs de bateaux de plai-

sance et de sport selon la directive CE élargie. La reconnaissance se limite aux expertises de type des moteurs à essence et diesel à 4 temps. Les moteurs à essence à 2 temps ne peuvent être mis en service que si leurs émissions ne dépassent pas les valeurs limites pour les moteurs à essence à 4 temps (cf. ch. 7.3).

• Ch. 3.1.2: reconnaissance des expertises de type de moteurs diesel des bateaux

utilisés à titre professionnel (bateaux à passagers et à marchandises) selon le règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR).

• Ch. 3.1.3: le champ de validité du RVBR ne comprend que les moteurs diesel dont