Rapport sur les résultats

Consultation 2010/40: Ordonnance sur l'encouragement du sport et de l'activité physique. O du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport et O du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin · 34 pages

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Dans le cadre du sport des enfants, GL, OW, NW, ZG, SG, GR et TG suggèrent qu’une discipline sportive principale soit mise en filigrane derrière chaque offre et que la discipline sportive J+S intitulée «Allround» soit supprimée. Swissfit souhaiterait rattacher la discipline «Allround» à la gymnastique.

Swiss Olympic, Swiss-Ski, Swiss Unihockey, l’USP et Swiss Athletics demandent que toutes les disciplines sportives classées de 1 à 5 par Swiss Olympic soient reconnues comme disciplines sportives J+S, ou du moins comme disciplines J+S dans le GU 7.

Swiss-Ski attire l’attention sur le fait que ses disciplines sportives ne sont pas toutes énumérées dans les sous-groupes. ZH souhaite que le trampoline figure parmi les disciplines sportives avec dispositions de sécurité particulières.

3272 Annexe 2 (Dispositions spécifiques pour l’engagement de moniteurs J+S en relation avec la taille des groupes)

ZH, ZG, SG et GR demandent qu’aucune indemnisation ne soit versée aux moniteurs supplémentaires ou aux moniteurs sans reconnaissance J+S.

L’USP demande que l’obligation d’engager un moniteur supplémentaire n’intervienne qu’à partir de 25 participants pour le patinage synchronisé sur glace.

Le CAS souhaite qu’une distinction soit effectuée entre l’escalade sportive en intérieur et en extérieur. Il approuve que le nombre de participants par moniteur soit limité à un maximum de six pour l’alpinisme, les excursions à ski et l’escalade sportive.

Swiss-Ski souhaite que le ski de fond figure parmi les disciplines sportives sans dispositions de sécurité particulières.

Le MSdS, les U.C. Suisses et JEMK trouvent pertinent de faire figurer Sport de camp/Trekking sur la liste des disciplines sportives avec dispositions de sécurité particulières et de tenir ainsi compte des exigences supplémentaires en matière de sécurité. Youthnet et le BESJ ne partagent pas ce point de vue.

3273 Annexe 3 (Montants maximaux des subventions pour les offres J+S)

Pour GL, ZG, AI, SG, GR et TG, il convient de vérifier qu’il est bien pertinent de fixer des montants de base identiques pour des cours saisonniers et des cours annuels dans le tableau des montants maximaux des subventions pour les offres J+S.

Pour ZH, OW, GL, ZG, AI, GR et TG, les subventions des camps J+S doivent être complétées en fonction du nombre de moniteurs, comme prévu par l’art. 46 OPEsp.

GR souhaite que les subventions des cours J+S du GU 5 soient également accordées dans le domaine du sport scolaire, considérant qu’une indemnisation plus élevée s’impose de façon générale ici au vu de l’utilité du GU 5.

OW, GL, ZG et AI trouvent que la dernière colonne du tableau de calcul des subventions devrait s’intituler «Supplément pour le GU 5». Ils conseillent néanmoins de laisser le supplément de 100%. ZH souhaite que l’indemnisation accordée dans le GU 5 soit doublée.

La FSSA salue les indemnités plus élevées qui sont accordées aux offres du GU 7.

Youthnet, Jubla, le MSdS et les U.C. Suisses saluent l’augmentation du plafond accordé par enfant et par journée de camp.

Le CAS et les Amis de la nature souhaitent qu’il soit précisé si le montant de base est déterminé en fonction du nombre de moniteurs requis pendant un cours ou pendant une activité.