Rapport OPM

(al. 1). Les commentaires ci-après s’attachent à décrire dans le détail les différentes notions, présentées sous forme de tableau.

Coûts de recherche

Coûts de développement

 Total des coûts de recherche et de développement (coûts R&D)

Coûts des matières premières

Coûts des matières auxiliaires

Coûts des produits semi-finis - part des coûts des matières

Coûts des produits semi-finis - part des coûts de processus

 Total des coûts directs des matières

Frais d'emballage et de transport des produits en production

Coûts de stockage des produits en production

Autres coûts de processus

 Total des coûts indirects sur matières + Total des coûts des matières

Salaires et coûts de fabrication liés aux salaires

Coûts de fabrication liés aux machines

Autres coûts de fabrication

Coûts liés à l’assurance de la qualité et à la certification prescrites par la loi ou réglementées de façon homogène à l’échelle d’une branche

Coût pour prestations de tiers et licences axées sur un produit

 Total des coûts de fabrication +++ TOTAL DU COÛT DE REVIENT (coûts R&D incl.)

Source : Expertise Rautenstrauch, 2013 (cf. note de bas de page 3).

Art. 52d Coûts de recherche et de développement

Cet article traite des coûts de recherche et de développement visés à l'art. 48c, al. 2, let. b, LPM.

Comme il est d’usage dans les normes comptables (internationales), il faut considérer séparément la recherche et le développement (R&D). En règle générale, la recherche ne porte pas sur un produit ou un procédé spécifique, mais sert des fins plus abstraites de recherche de connaissances scientifiques et/ou techniques²¹. La recherche fournit des résultats qui ne présentent généralement pas de possibilités de mise en œuvre commerciale directe. Au contraire, le développement est lui axé sur un produit ou sur un procédé.

Art. 52e Prise en considération des coûts de recherche et de développement

Il faut distinguer la recherche non axée sur les produits, de la recherche axée sur les produits. Les coûts de la recherche non axée sur les produits doivent être répartis sur le coût de revient des produits correspondants par le biais d'une clé de répartition appropriée. En revanche, les coûts de la recherche axée sur les produits, tout comme les coûts de développement, peuvent être imputés directement au coût de revient de chaque produit.