Rapport explicatif

Modification de l’ordonnance sur les liquidités (dispositions particulières applicables aux banques d’importance systémique – too big to fail)

similaires. Celles-ci sont relativement réalistes compte tenu des enseignements les plus récents tirés de crises survenues à l’étranger^{15, 16}.

Pour évaluer la rigueur de l’approche suisse, les principaux éléments¹⁷ comparables sont confrontés au scénario le plus strict qui était pertinent pour la surveillance dans le stress test des liquidités réalisé en 2019 par la BCE¹⁸. Le scénario de cette dernière suppose une sortie de trésorerie constante, la même part de l’encours résiduel de la position étant retirée chaque jour pendant une durée totale de 180 jours. Le scénario suisse se limite quant à lui à 90 jours.

Pour qu’il soit possible de comparer les exigences du scénario suisse avec celles du scénario de la BCE, l’aperçu figurant au tableau 1 n’indique pour ce second scénario que les taux de sortie et d’entrée des 90 premiers jours. Il convient de noter que le scénario de la BCE est effectivement plus strict qu’il n’y paraît dans le tableau 1, car il faut globalement calculer sur une période plus longue, à savoir 180 jours.

S’agissant, par exemple, des dépôts de détail non garantis, le tableau 1 indique que la clientèle de détail retire pendant 90 jours des dépôts non garantis de l’ordre de 17 % du volume initial selon le scénario suisse, du fait de la situation difficile dans laquelle se trouve la banque hypothétique en cours de liquidation. Dans le scénario de la BCE, la sortie de trésorerie est plus élevée (23 %) sur la même période. D’après le tableau 1, le scénario suisse est moins strict que celui de la BCE en raison d’entrées de trésorerie supérieures découlant des crédits aux clients privés et aux clients commerciaux. À l’inverse, le scénario suisse enregistre davantage de sorties de trésorerie que celui de la BCE pour les dépôts de détail garantis et volumineux ainsi que pour les dépôts des clients commerciaux. Il est donc plus strict dans ces domaines. Dans l’ensemble, sa rigueur est comparable à celle d’autres scénarios sur le plan international pour les taux d’entrée et de sortie sous-jacents.