Rapport explicatif

disproportionnée dans la somme totale, ce qui entraînerait des assainissements inutiles et très coûteux au regard de leur toxicité.

Dans une publication de 2021 (Bil et al., 2021), l’institut national néerlandais de la santé publique et de l’environnement (RIVM) a montré comment il est possible de quantifier la toxicité d’un mélange de PFAS grâce aux facteurs de puissance relative. Généralement, les FET sont utilisés à la place de ceux-ci. Cette approche est comparable à la méthode qui est déjà utilisée dans l’OSites pour évaluer les risques liés aux mélanges de dioxines, de furanes et de PCB de type dioxine.

L’approche du RIVM ne fait pas l’unanimité au sein des milieux spécialisés. Dans l’UE également, les réglementations ne sont pas uniformes : tandis que la directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine n’intègre aucune pondération de la toxicité dans le calcul de la somme des concentrations de PFAS, une pondération de la valeur de concentrations cumulées au moyen des facteurs de puissance relative proposés par le RIVM a été introduite dans la DCE.

En 2022, le Comité scientifique européen sur la santé, l’environnement et les risques émergents (SCHEER) a estimé que la proposition du RIVM constituait actuellement la meilleure approche disponible pour établir des normes de qualité environnementale pour les PFAS. L’OFEV partage cet avis.

Le PFOA étant un PFAS connu et relativement bien étudié, il est choisi comme substance de référence et se voit attribuer un facteur d’équivalence toxique de « 1 ». La toxicité de tous les autres PFAS est évaluée relativement au PFOA. Par exemple, le PFOS se voit attribuer un FET de « 2 », car il est considéré deux fois plus toxique que le PFOA. Dans le calcul de la somme des concentrations de PFAS, la concentration de PFOS telle qu’elle a été mesurée concrètement est donc multipliée par deux, de manière à peser deux fois plus lourdement dans la valeur de concentrations cumulées. Inversement, le PFHxA a un FET de « 0,01 », ce qui signifie que sa concentration mesurée est multipliée par 0,01 dans le calcul de la somme. Les FET permettent ainsi de mieux prendre en compte les différences de toxicité et donc de mieux évaluer la mise en danger réelle. Dans les différents cas où l’approche du RIVM attribue une fourchette de facteurs de puissance relative, c’est la valeur moyenne de cette fourchette qui est reprise dans l’OSites en tant que FET⁴. Les valeurs FET appliquées depuis l’été 2021 dans plus de 300 cas apportent la preuve que cette méthode est exécutable dans le domaine des sites contaminés.

Fixation en vertu de l’annexe 1, al. 1, OSites

Comme indiqué dans le tableau figurant à l’annexe 1, al. 1, OSites, la valeur de concentrations cumulées doit intégrer « au moins » les valeurs de concentration des seize PFAS désignés. Si d’autres PFAS font l’objet d’une suspicion, ils doivent être analysés et inclus dans la somme. Pour cela, il peut être nécessaire, selon les circonstances, d’utiliser des facteurs de puissance relatifs pour les PFAS qui ne sont pas désignés. Afin de garantir une exécution harmonisée, l’OFEV publie sur son site