Rapport explicatif

• acide perfluorodécanoïque (PFDA)

• acide perfluoroundécanoïque (PFUnDA)

• perfluorooctanesulfonamide (PFOSA)

• acide N-éthyl perfluorooctane sulfonamidoacétique (EtFOSAA)

• acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)

• acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS)

• acide perfluorooctane sulfonique (PFOS)

• capstone A

• capstone B

• acide 6:2 fluorotélomère sulfonique (6:2 FTS)

Cette sélection comprend les diverses substances individuelles qui sont pertinentes pour la gestion des sites contaminés et des déchets. Il s’agit des PFAS qui sont utilisés en grandes quantités aujourd’hui ou l’ont été par le passé et qui, d’après l’expérience, se retrouvent dans les eaux suisses. La sélection inclut également les PFAS à longue chaîne PFDA et PFUnDA, dont la présence est fréquemment détectée dans les sols. La substance EtFOSAA, quant à elle, est souvent retrouvée dans les déchets de chantier. Le nombre minimal de PFAS à mesurer (fixé à seize) vaut également pour les valeurs mentionnées dans l’OLED.

La valeur de concentration pour la somme des PFAS est calculée à partir de l’analyse de ces seize substances au minimum. S’il existe, pour un site donné, des indices laissant supposer que d’autres PFAS ont été ou sont utilisés et pourraient polluer l’environnement, ces autres substances doivent être analysées elles aussi et être intégrées dans le calcul de la somme. Dans le cadre des investigations prévues par la législation sur les sites contaminés, la suspicion peut naître, par exemple, d’une investigation historique ou d’une comparaison avec la « liste des activités pertinentes pour 30 (+36) substances PFAS » figurant à l’annexe 2 du rapport « Solutions possibles pour la gestion des sites pollués par des PFAS » (2024). Cette liste s’inspire de la publication « An overview of the uses of per- and polyfluoroalkyl substances (PFAS) » de Glüge et al. (2020).

Les valeurs mesurées qui sont inférieures au seuil de quantification sont intégrées dans le calcul de la somme en tant que valeurs nulles. La solution consistant à utiliser un paramètre global obtenu grâce à la méthode TOP-Assay (de l’anglais Total Oxidizable Precursor Assay) n’a pas été retenue au motif que cette méthode n’est pas standardisée.

4.1.2 Études toxicologiques

L’avis scientifique publié par l’EFSA en septembre 2020 reflète l’état actuel des connaissances. Dans cette publication, l’EFSA recommande de ne pas dépasser une dose hebdomadaire tolérable (TWI, de l’anglais Tolerable Weekly Intake) de