Projet

Annexe 2.15 (art. 3)

Piles

1 Définitions

¹ Sont considérées comme des piles les sources de courant qui transforment l’énergie chimique directement en énergie électrique et qui sont composées d’un ou de plusieurs éléments non rechargeables (cellules primaires) ou d’un ou de plusieurs éléments rechargeables (accumulateurs).

² Sont considérées comme des piles automobiles les piles destinées à alimenter les systèmes de démarrage, d’éclairage ou d’allumage des véhicules.

³ Sont considérées comme des piles portables les piles qui:

a. sont scellées;

b. peuvent être portées à la main;

c. ne sont pas conçues à des fins exclusivement industrielles ou professionnelles ou utilisées dans tout type de véhicule électrique, et

d. ne sont pas des piles automobiles.

⁴ Sont considérées comme des piles boutons les piles portables de petite taille et de forme ronde, dont le diamètre est plus grand que la hauteur et qui sont utilisées pour des applications spéciales comme l’approvisionnement énergétique des appareils auditifs, des montres et des petits appareils portatifs ou le stockage d’énergie de réserve.

⁵ Sont considérées comme des piles industrielles les piles conçues à des fins exclusivement industrielles ou professionnelles ou utilisées pour la propulsion de tout type de véhicule électrique, ainsi que d’autres piles qui ne sont considérées ni comme des piles portables, ni comme des piles automobiles.

⁶ Sont considérés comme des appareils les équipements électriques et électroniques au sens de l’art. 3, let. a, de la Directive 2002/96/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003 relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques15, que l’on fait ou que l’on peut faire fonctionner entièrement ou en partie à l’aide de piles.