Rapport explicatif

Référence/dossier :: M473-0796

Nom Type

Amisulpride Principe actif pharmaceutique

Carbamazépine Principe actif pharmaceutique

Citalopram Principe actif pharmaceutique

Substances pouvant

Clarithromycine Principe actif pharmaceutique

être éliminées très

Diclofénac Principe actif pharmaceutique

facilement

Hydrochlorothiazide Principe actif pharmaceutique

Métoprolol Principe actif pharmaceutique

Venlafaxine Principe actif pharmaceutique

Benzotriazole Protection anticorrosion

Substances pouvant

Candésartan Principe actif pharmaceutique

être éliminées

Irbésartan Principe actif pharmaceutique

facilement

Mécoprop Biocides, produits phytosanitaires

Tableau 1 Substances utilisées pour mesurer le taux d’épuration

Au total, douze substances ont été proposées pour mesurer le taux d’épuration (tableau 1). Au cours des travaux et des vérifications réitérées de cette liste, il est apparu que les

principes actifs pharmaceutiques conviennent particulièrement bien, de par leur propagation, pour contrôler le rendement d’épuration. Jusqu’ici, il n’a pas été possible d’identifier d’autres produits appropriés parmi les autres groupes de substances (tels les biocides et les produits chimiques industriels). Pour mesurer le rendement d’épuration, les autorités cantonales d’exécution doivent sélectionner six substances au moins dans la liste. Cette sélection garantit d’une part une souplesse suffisante ; d’autre part, il reste possible de vérifier le rendement d’épuration même si quelques-unes des douze substances ne sont pas

présentes dans les eaux d’une STEP donnée. En fonction de leur élimination potentielle, les douze substances sont réparties dans deux groupes : celles pouvant être éliminées

facilement ou très facilement. Après réalisation des mesures destinées à éliminer les

composés traces organiques, les substances pouvant être éliminées très facilement seront éliminées à plus de 80 % des eaux polluées, même si l’installation ne fonctionne pas de manière optimale. Les substances du second groupe, soit celles pouvant être éliminées facilement, ne seront éliminées à plus de 80 % qu’en cas de fonctionnement optimal. Pour procéder aux contrôles, les services compétents devront choisir au moins quatre substances parmi celles pouvant être éliminées très facilement et deux parmi celles pouvant être

éliminées facilement. Le rendement d’épuration correspond à la moyenne arithmétique de l’effet d’épuration de chacune des six substances. Le respect de l’exigence (taux d’épuration de 80 %) garantit l’élimination d’un large éventail de composés traces organiques des eaux polluées et témoigne aussi du bon fonctionnement de l’installation.

Les STEP ci-après sont tenues d’assurer un taux d’épuration de 80 % des composés traces organiques :

• Les STEP de 80 000 habitants raccordés et plus. En équipant ces stations d’une

étape de traitement supplémentaire, il sera possible de réduire nettement les charges de polluants déversés dans les eaux. La Suisse assumera ainsi à l’égard des autres pays sa responsabilité de riverain amont de grands fleuves européens, comme le Rhin et le Rhône.

• Les STEP de 24 000 habitants raccordés et plus situées dans le bassin versant de

lacs. Les lacs suisses sont très appréciés par les baigneurs et les pêcheurs. Ils constituent par ailleurs une importante ressource en eau potable, en particulier pour les grandes villes. Dans des cas exceptionnels dûment fondés, les cantons peuvent renoncer à adapter une STEP lorsque l’utilité pour les écosystèmes et

l’approvisionnement en eau potable est négligeable. Cette remarque s’applique en particulier aux lacs alpins dont le bassin versant est peu peuplé.