Rapport explicatif

ECG Holter : pour la position 17.0150 « Interprétation du ECG Holter, de 16 à 24 heures », le minutage de la prestation au sens restreint et celui du temps d’occupation du local sont ramenés de 30 à 25 minutes.

 Cela se traduit par une réduction du nombre de pts PM (déjà impacté par l’unification des valeurs intrinsèques, cf. supra, pt 1) et du nombre de pts PT.

Coloscopie, etc. : pour les prestations principales (19.1010 Coloscopie totale, 19.1200 Coloscopie partielle ou gauche, et 19.1210 Coloscopie par une stomie), les minutages des prestations au sens restreint sont réduits (33  20, 20  12, 30  20). Le minutage de la rédaction du rapport est uniformisé à 3 minutes, celui du temps d’attente à 20 minutes.

Pour les prestations additionnelles 19.1120/19.1330/19.1490 + Ablation de polypes sessiles ne dépassant pas 1 cm de diamètre lors d’une coloscopie/rectoscopie/sigmoïdoscopie, par polype, les prestations additionnelles 19.1130/19.1340/19.1500 + Ablation de polypes sessiles de plus de 1 cm de diamètre lors d’une coloscopie/rectoscopie/sigmoïdoscopie, par polype, et les prestations additionnelles 19.1100/19.1310/19.1480 +Ablation de polypes pédiculés lors d’une coloscopie/rectoscopie/sigmoïdoscopie, par polype, les minutages des prestations au sens restreint et ceux du temps d’occupation du local sont fortement réduits (de 40 à 60 %).

 Pour toutes les positions mentionnées, les changements se traduisent par une baisse du nombre de pts PM (déjà impacté par l’unification des valeurs intrinsèques et l’augmentation de la productivité dans les unités fonctionnelles OP, cf. supra, pts 1 et 2) et du nombre de pts PT (déjà impacté par la réduction du taux des coûts des unités fonctionnelles Endoscopie gastroentérologique, grande et OP II, cf. supra, pt 3).

Radiothérapie stéréotaxique : pour les positions tarifaires 32.0610 Radiothérapie stéréotaxique, première fraction et 32.0615 Radiothérapie stéréotaxique, de la deuxième à la sixième fraction, les minutages des prestations au sens restreint et ceux du temps d’occupation du local sont fortement réduits (de 180/180 à 60/70 et de 90/95 à 40/45).

 Cela se traduit par une réduction du nombre de pts PM (déjà impacté par l’unification des valeurs intrinsèques, cf. supra, pt 1) et du nombre de pts PT (déjà impacté par la réduction du taux des coûts de l’unité fonctionnelle Radiochirurgie/radiothérapie, cf. supra, pt 3).

Les pts PT de toutes les positions tarifaires affectées par cette modification avaient déjà été réduits en 2014. Les réductions en pourcent des points tarifaires sont plus faibles que celles des minutages, étant donné que les réductions de 2014 (8.5%) sont prises en compte.

6. Transformation des prestations à l’acte « Examen par le spécialiste » en prestations en temps

Les prestations à l’acte « Examen par le spécialiste » sont transformées en prestations en temps, facturables par périodes de 5 minutes. Le titre des positions tarifaires est donc complété par la mention « par période de 5 min. ». En outre, les limitations sont adaptées en conséquence (par ex., pour 00.0410, max. 3 fois par séance, max. 6 fois par 3 mois). Sont concernées par ce changement les positions suivantes :