Rapport explicatif

 repose sur le respect des règles adoptées envers soi-même, les autres et

l’environnement;

 exige que les jeunes assument une part de responsabilité pour leurs actes, la poursuite

d’un objectif commun et le bon fonctionnement de la communauté sportive.

Les manquements aux obligations peuvent entraîner une suspension ou un retrait de la reconnaissance de cadre (art. 20, al. 3, let. a) ou une réduction des subventions ou un refus de versement pour les organisateurs (art. 27, al. 1, let. a). L’obligation d’informer le service cantonal en vertu de l’art. 11, al. 2, est également applicable pour autant qu’il s’agisse de manquements au devoir de surveillance et d’encadrement.

Art. 16 Moniteurs J+S

Les moniteurs J+S sont les véritables artisants de la mise en œuvre de J+S. Ils dirigent les différents cours et camps et sont à ce titre les principaux responsables de la conception et de l’encouragement d’un sport adapté aux enfants et aux adolescents.

Leur formation et leurs tâches sont définies en détail dans l’ordonnance du DDPS.

Art. 17 Coachs J+S

Le coach J+S est le représentant de l’organisateur des offres J+S auprès de l’OFSPO et des services cantonaux. Chaque organisateur doit obligatoirement désigner un coach chargé de garantir une exécution des offres de son organisation conforme aux prescriptions. Le coach a notamment pour tâches de coordonner les offres J+S de son organisation, de les annoncer dans les délais et de les décompter correctement, d’inscrire les membres de son organisation à la formation des cadres ainsi que de conseiller, de soutenir et de surveiller les moniteurs J+S relevant de son organisation dans la mise en œuvre des cours et des camps J+S, tant au plan administratif qu’organisationnel. Le coach doit également veiller à ce que les moniteurs J+S de son organisation remplissent dans les temps leur obligation de formation continue.

La formation et les tâches des coachs J+S sont définies en détail dans l’ordonnance du DDPS.

Art. 18 Entraîneurs des espoirs J+S

La fonction d’entraîneur des espoirs J+S est une nouvelle fonction de cadre. Selon la législation actuelle, les entraîneurs des espoirs font partie des moniteurs J+S. Or, les nombreuses différences qui existent entre les deux fonctions au niveau de la formation, de la reconnaissance et des tâches justifient une réglementation spécifique.

Les entraîneurs des espoirs régionaux ou nationaux doivent en règle générale avoir suivi une formation professionnelle reconnue d’entraîneur de sport de compétition avec brevet fédéral ou d’entraîneur de sport d’élite avec diplôme fédéral. Les entraîneurs des espoirs ne sont formés qu’en partie au sein de J+S.

Les détails de la formation, de la reconnaissance et des tâches des entraîneurs des espoirs J+S sont définis dans l’ordonnance du DDPS.

Art. 19 Experts J+S

Les experts J+S assurent la formation des cadres dans le système J+S. En tant de spécialistes de la sécurité, ils peuvent en outre être chargés d’évaluer des programmes de cours ou de camp ou se voir confier des missions d’inspection. Ils font ainsi office de bras droit de