Rapport explicatif

Al. 3: La dynamique créée par les grandes manifestations sportives européennes ou mondiales doit désormais pouvoir être exploitée pour promouvoir la discipline sportive concernée auprès des enfants et des adolescents. L’hypermédiatisation de l’UEFA EURO 2008, qui a entraîné un afflux d’adhésions aux clubs de football, illustre clairement le potentiel dans ce domaine. Il s’agit en l’occurrence de mettre en œuvre des offres pour enfants et adolescents qui ne font pas ou pas encore régulièrement de sport.

Al. 4: La compétence pour l’octroi des autorisations a été légèrement modifiée. Désormais, les cantons ne peuvent plus autoriser les offres qu’ils réalisent eux-mêmes.

L’al. 5 aborde le cas des disciplines sportives admises provisoirement en vertu de l’art. 7, al.

1. Pour celles-ci, seules peuvent être versées des contributions forfaitaires aux fédérations sportives pour le développement de leur discipline sportive dans le cadre de J+S. Aucunes subventions ne sont versées individuellement.

Art. 22 Montant des subventions allouées pour la réalisation d’offres J+S

L’al. 1 définit les critères permettant de fixer le montant des subventions fédérales. Le fait que les subventions diffèrent en fonction du niveau de performance pour les offres du groupe d’utilisateurs 7 correspond à la pratique actuelle.

Al. 2: Des subventions supplémentaires peuvent être prévues pour les offres nécessitant des ressources accrues en personnel, en sécurité et en infrastructure. Elles continueront d’être versées, dans un premier temps, uniquement pour le recrutement de guides de montagne patentés dans la discipline Alpinisme/Excursions à ski.

Al. 3: Dans le cadre des phases de test et de lancement de J+S-Kids, des subventions plus élevées ont en général été accordées aux offres J+S-Kids. Avec l’intégration de J+S-Kids dans le système de J+S, des subventions plus élevées ne seront versées que lorsque le moniteur justifie d’une formation ou d’une formation continue J+S-Kids et lorsqu’il s’agit d’offres polysportives.

Pour les offres J+S intégrant des participants handicapés, l’organisateur reçoit des subventions plus élevées lorsqu’il doit engager un moniteur J+S supplémentaire pour encadrer les participants et si ce moniteur a suivi une formation continue spécifique dans ce domaine.

Art. 23 Montant des subventions pour les coachs J+S

Al. 1: Les subventions pour les coachs doivent être uniformément limitées à 10% du montant total consacré à la réalisation de l’offre.

Al. 3: Si la fonction de coach est exercée dans le cadre d’une activité de service, rien ne justifie le versement de subventions supplémentaires à l’organisateur.

Art. 24 Subventions pour la formation des cadres

Les organisateurs réalisent les cours de formation des cadres en principe à leurs propres frais. L’OFSPO leur verse des aides financières.

Les formations de cadres réalisées avec le concours d’instituts de formation et qui font partie intégrante d’une filière de formation ne sont pas subventionnées. Par exemple, l’école de formation professionnelle, supérieure et continue de Berne (Berufs-, Fach- und Fortbildungsschule Bern, BFF) permet d’acquérir une formation de moniteur J+S-Kids dans le cadre de la formation professionnelle axée sur l’encadrement des enfants.