Rapport explicatif

Consultation 2014/103: Révision du prix du sillon 2017 - modification de l'Ordonnance sur l'accès au réseau (OARF) · 28 pages

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Référence du dossier : BAV-242.1// 00001/00011/00003/00001/00001

Fig. 3: Opérateur de calcul de l’usure – délimitation des facteurs de calibrage des coûts

Ainsi :

k1 = coûts de bourrage

k2 = coûts de meulage des rails (64 % ; rayons > 1200 m)

k3 = coûts de meulage des rails (36 % ; rayons > 1200 m)

k4_1 = coûts de meulage des rails (rayons < 1200 m)

k4_2 = coûts de remplacement de rails

k5 = coûts de remplacement d’éléments de construction des branchements

CFF Infrastructure a élaboré une description des coûts moyens d’entretien liés aux exigences inhérentes à certaines sections de voie et aux branchements. Ces « éléments standards CFF » indiquent les cycles de maintenance et la durée de vie en fonction de la densité de la circulation (poids brut total) pour des rails de différentes catégories de rayons et de différentes qualités d’infrastructure et de superstructure. Pour obtenir le calibrage des coûts, on a d’abord additionné, pour des sections définies, les forces indiquées dans la formule ci-dessus, puis les coûts moyens de maintenance de ces sections ont été divisés par ladite somme des forces. Cette évaluation a été effectuée en avril 2012 sur l’ensemble du réseau ferré et pour le trafic ferroviaire total hebdomadaire, représentatif du volume de trafic moyen2. Les facteurs de calibrage sont les coûts moyens dus aux forces. Selon la loi, il ne faudrait calculer qu’avec des coûts « optimisés », c.-à-d. les coûts de voies dont l’infrastructure est solide et la superstructure optimisée en fonction des coûts de la durée de vie. Le but est de ne pas désavantager des véhicules du fait de conditions infrastructurelles qui ne sont pas optimales.

Les coûts de l’infrastructure sont attribués à l’usure selon le rayon des courbes:

Rayon k1 k2 k3 k4_1 k4_2 k5 >1200 0,00000000088 0,00000281856 0,00337992673 00

600-1200 0,00000000095 0 0 0,013168715110

400-600 0,00000000156 0 0 0,01316871511 0,04148576033 0,00023451887 300-400 0,00000000267 0 0 0,01316871511 0,04148576033

<300 0,00000001079 0 0 0,06819765153 0,07071716289

Tableau 3: facteurs de calibrage des coûts par catégorie de rayon de courbure

Vu la faible valeur de l’opérateur de calcul de l’usure, il est possible de différencier le tarif du roulement en tenant compte du tracé et de la vitesse. Cette possibilité recèle des avantages par rapport à un prix uniforme sur tout le réseau : elle peut influer sur la conception des véhicules, mais également inciter à une utilisation « intelligente » des véhicules. La principale modification par rapport au schéma

2 Les résultats ont été vérifiés et extrapolés à l’aide des volumes de trafic de différentes semaines recensés en 2012, 2013 et 2014.