Rapport O-SI ABV

Consultation 2017/54: Révision du droit d'exécution suite à la révision de la loi sur les produits thérapeutiques (paquet d'ordonnances relatives aux produits thérapeutiques IV) · 14 pages

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Thérapie d’un groupe d’animaux par voie orale

GR, TG, VS, ZH, AI, AG et l’ASVC constatent qu’il n’est pas fait de distinction, dans les informations demandées, entre le formulaire d’ordonnance pour un PM (prémélange médicamenteux) et celui pour un AMA (aliments médicamenteux pour animaux). Il manque par conséquent des informations sur l’AMA, comme la concentration du PM dans l’AMA, la quantité d’AMA, etc. Il manque aussi un champ pour l’enregistrement du nom de l’aliment médicamenteux pour animaux ou du prémélange médicamenteux. Concernant le dosage, on ne sait pas s’il s’agit du dosage d’un PM ou d'un AMA.

Micarna propose que le champ gain de poids journalier soit facultatif, puisqu’il n’y a pas de gain de poids chez la volaille adulte.

Thérapie d’un groupe d’animaux par voie non orale:

La SVS est d’avis qu’on peut renoncer à mentionner l’identification du groupe dans le cas d’une thérapie d’un groupe d’animaux par voie non orale ou que ce champ peut être facultatif, puisqu’il n’est pas exigé d’ordonnance écrite.

Traitement d’un seul animal

La SVS réclame une distinction entre le traitement d’un animal de rente et le traitement d’un animal de compagnie (pour les petits animaux et les équidés). Vetsuisse demande de biffer les informations relatives à l'animal de compagnie ou de les enregistrer uniquement à titre facultatif. Le cabinet vétérinaire Rohner spécialisé dans les grands animaux demande de ne pas exiger l’enregistrement de la consommation d’antibiotiques de chaque animal, car cela renchérirait inutilement les prestations vétérinaires.

La SVS demande de remplacer le terme Date de la visite par celui de date de la consultation. L’ASVC propose d’enregistrer la date de la visite comme donnée optionnelle, puisqu’il est possible et permis de prescrire un antibiotique sans effectuer de visite.

La SVS propose d’enregistrer aussi le type de cabinet vétérinaire et le nombre de consultations par an pour les chiens, les chats et les équidés. Elle demande, en outre, que l'enregistrement du numéro postal d’acheminement du propriétaire de l’animal de compagnie soit facultatif, Vetsuisse propose de le biffer.

La SVS propose que l’identification des animaux dans le cas du traitement d’un seul

animal soit facultative ou de la biffer.

Vetsuisse considère que l'enregistrement du numéro du lot ne revêt une importance que dans le cas des animaux de rente.

La SVS propose que l’enregistrement du mode d’application soit facultatif et que l’enregistrement du dosage par animal et par jour soit remplacé par celui de la quantité appliquée par animal et par application.

Données comparatives

Selon Micarna, si l’on compare ses résultats avec la moyenne, il faudrait les interpréter en fonction de la situation.