Rapport_2A

 Titre 3 : Signaux et marques

Ce titre décrit les règles de circulation dont la validité, contrairement aux règles du titre 2, est limitée localement et qui doivent être indiquées spécialement et définit la signification des différents signaux et marques.

 Titre 4 : Courses spéciales

Ce titre décrit les courses qui ne satisfont pas entièrement aux règles de circulation des titres 2 et 3 ou de la loi sur la circulation routière, mais peuvent quand même être effectuées dans certaines circonstances.

 Titre 5 : Dispositions pénales et finales

Comme le premier, le dernier titre ne contient qu’un tout petit nombre de dispositions.

Les titres 2 et 3 sont les plus développés.

Le titre 2 (Règles générales de circulation) est subdivisé en six chapitres.

 Le chapitre 1 contient les dispositions valables de la même façon pour toutes les catégories

d’usagers. Il s’agit de l’obligation de faire preuve d’attention et d’égards, de certaines règles particulières à observer aux passages à niveaux ainsi que le droit de priorité de certains véhicules (véhicules ferroviaires, feu bleu).

 Le chapitre 2 est consacré aux piétons. Les règles qui leur étaient applicables se trouvaient

jusqu’à présent après les règles concernant la circulation des véhicules sous les « Règles applicables aux autres usagers de la route ». La nouvelle structure a pour but de tenir compte de l’importance des piétons. De ce point de vue, il n’est pas justifié de définir les règles qui leur sont applicables au même niveau que les cavaliers et les animaux. Il s’agit en outre de la catégorie d’usagers qui englobe la majeure partie de la population. Placer les règles applicables aux piétons avant les règles concernant la circulation des véhicules a aussi pour but de revaloriser les piétons dans le cadre du droit fédéral de la circulation routière.

L’OUR-P considère aussi comme des piétons les conducteurs de fauteuils roulants pour handicapés. Ceux-ci étaient classés jusqu’à présent dans la circulation des véhicules. A notre avis, le fait de les considérer comme des piétons correspond mieux à l’idée qu’ils ont d’euxmêmes. De plus, leur circulation sur les aires destinées aux piétons dépasse probablement celle sur les aires destinées aux cycles. Matériellement inchangée, la règle a donc été déplacée dans le sens décrit.

Le chapitre « Piétons » définit également les règles applicables aux utilisateurs d’engins assimilés à des véhicules. La circulation conformément aux règles applicables aux piétons est aussi prédominante pour eux. Ils ne sont donc plus séparés des piétons comme jusqu’à présent.

 Le chapitre 3 régit la circulation des véhicules. Le rapport entre les règles de circulation et les

règles d’utilisation est inversé par rapport à aujourd’hui : les règles d’utilisation sont désormais placées avant les règles de circulation (englobées sous le terme « règles de comportement »), parce que les règles d’utilisation sont des règles qui doivent être respectées constamment. Il s’agit de conditions qui doivent être réunies avant que la course commence et qui ne peuvent être modifiées pendant celle-ci. Ce n’est que lorsque ces conditions sont remplies que le véhicule peut être utilisé et c’est seulement ensuite que les règles de comportement acquièrent leur importance. Mentionner les règles d’utilisation avant celles de comportement correspond au déroulement logique. Avec ce déplacement, l’OUR-P s’adapte en outre à la structure de la LCR.

En vertu des critères précités, les dispositions sur l’état du conducteur et sur le port de la ceinture de sécurité et du casque de protection sont désormais intégrées dans les règles d’utilisation. Avec les règles sur les passagers, elles forment la première section de ce chapitre (Conducteur et passagers).

Les sections suivantes (2 à 5) reprennent en grande partie la systématique des règles d’utilisation actuelles. Une dernière section décrit les conditions d’utilisation des véhicules agricoles, qui se trouvaient jusqu’à présent entre les transports spéciaux et l’interdiction de