Projet
Consultation 2011/25: Révisions dans le domaine des denrées alimentaires et des objets usuels · 191 pages
Fedlex · Projet · Page 26Fedlex · Projet
Chiffre Denrée alimentaire
09. Poisson et produits de la pêche
09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés
09.1.1 Poisson non transformé
09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés
09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés 09.3 Œufs de poisson
10. Œufs et ovoproduits
10.1 Œufs non transformés
10.2 Œufs transformés et ovoproduits
11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1 Sucres et sirops
11.2 Autres sucres et sirops
11.3 Miel
11.4 Édulcorants de table
11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide
11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre
11.4.3 Édulcorants de table sous forme de comprimés
12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques 12.1 Sel et produits de substitution du sel
12.1.1 Sel
12.1.2 Produits de substitution du sel
12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1 Fines herbes et épices
12.2.2 Assaisonnements et condiments
12.3 Vinaigres
12.4 Moutarde
12.5 Soupes, potages et bouillons
12.6 Sauces
12.7 Salades et pâtes à tartiner salées
12.8 Levures et produits à base de levures
12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière
13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
13.1.1 Préparations pour nourrissons
13.1.2 Préparations de suite
13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons
et aux enfants en bas âge
13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge
13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et
enfants en bas âge
13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et
préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et
enfants en bas âge
13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des
produits relevant de la catégorie 13.1.5)
13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un
repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au
gluten
14. Boissons
14.1 Boissons non alcoolisées
14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres
eaux en bouteille ou conditionnées
14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes