Projet

Annexe 3 (art. 1, al. 3)

Liste d’application

A. Liste des catégories de denrées alimentaires

Chiffre Denrée alimentaire

0. Toutes les catégories de denrées alimentaires

01. Produits laitiers et succédanés

01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé

01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non

aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermen-

tation

01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement 01.5 Lait déshydraté

01.6 Crème et crème en poudre

01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en

matières grasses)

01.6.2 Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromati-

sés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

01.6.3 Autres crèmes

01.7 Fromages et produits fromagers

01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 01.7.2 Fromages affinés

01.7.3 Croûtes de fromage comestibles

01.7.4 Fromages de lactosérum

01.7.5 Fromages fondus

01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

02. Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses

02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières

grasses laitières anhydres)

02.2 Émulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile

02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres 02.2.2 Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner

et émulsions liquides

02.3 Huiles végétales à vaporiser

03. Glaces de consommation

04. Fruits et légumes

04.1 Fruits et légumes non transformés

04.1.1 Fruits et légumes frais entiers

04.1.2 Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

04.1.3 Fruits et légumes congelés

04.2 Fruits et légumes transformés

04.2.1 Fruits et légumes séchés

04.2.2 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

04.2.3 Fruits et légumes en conserve

04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la

catégorie 5.4

04.2.4.1 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes