Projet ORRChim

Consultation 2021/12: Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2022 · 30 pages

Fedlex · Projet · Page 29Fedlex · Projet

Pictogrammes SDH Formules d’étiquetage

e) H317 : peut provoquer une allergie cutanée

GHS07,

en relation avec

f) H304 : peut être mortel en cas d’ingestion et de pénétration dans les

voies respiratoires, ou

H334 : peut provoquer des symptômes allergiques ou d’asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation, ou

H340 : peut induire des anomalies génétiques, ou

GHS08,

H341 : susceptible d’induire des anomalies génétiques, ou

en relation avec

H350 : peut provoquer le cancer, ou

H351 : susceptible de provoquer le cancer, ou

H360 : peut nuire à la fertilité ou au fœtus, ou

H361 : susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus, ou

H362 : peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel, ou H370 : risque avéré d’effets graves pour les organes, ou

H371 : risque présumé d’effets graves pour les organes, ou

H372 : risque avéré d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée, ou

H373 : risque présumé d’effets graves pour les organes à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée

combinaison des mentions de danger précitées

g) H400 : très toxique pour les organismes aquatiques, ou

H410 : très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme, ou

H411 : très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme

GHS09,

en relation avec

h) H230 : peut exploser même en l’absence d’air, ou

Mentions de danger H231 : peut exploser même en l’absence d’air à une pression et/ou supplémentaires en température élevée(s), ou

vertu de l’annexe III,

partie 1, du règlement

CLP