9.2.1 Billets d’entrée à une manifestation sportive

Les contre-prestations perçues directement par l’organisateur d’une manifestation en échange de représentations sportives (par ex. billets d’entrée aux matchs de football, de hockey, de basket, de handball, aux meetings d’athlétisme, de boxe, aux concours hippiques ou aux démonstrations d’équitation) sont exclues du champ de l’impôt.

Lorsque des prestations imposables (par ex. prestations de restauration, d’hébergement, de transport ou places de parc) sont comprises dans le prix d’entrée aux manifestations sportives et que ces prestations ne sont pas indiquées séparément sur le billet d’entrée ou la facture, elles doivent être traitées fiscalement de la manière suivante:

• Si, sur la base de documents internes appropriés, la part des prestations imposables ne représente pas plus de 30 % du prix d’entrée total, le prix d’entrée global est exclu du champ de l’impôt, sans droit à la déduction de l’impôt préalable. Les prestations imposables peuvent donc être traitées fiscalement de la même manière que la prestation principale (billet d’entrée à une manifestation sportive) exclue du champ de l’impôt. En pareil cas, l’organisateur de la manifestation peut également opter pour l’imposition au taux réduit des billets d’entrée (→ ch. 8) et il pourra ainsi déduire l’impôt préalable grevant les dépenses correspondantes.

• Si par exemple, sur la base de documents internes appropriés, la part des prestations imposables au taux normal excède 30 %, toutes les prestations indépendantes imposables sont à imposer au taux d’impôt qui leur est applicable. L’organisateur a droit à la déduction de l’impôt préalable sur les dépenses y relatives. Le billet (ou la facture) ne fera en principe pas mention de la TVA, puisque la prestation principale (entrée à une manifestation sportive) est exclue du champ de l’impôt.

Si, en cas de facturation forfaitaire, il est fait mention de l’impôt sur le billet d’entrée (par ex. pour l’année 2024: «TVA 8,1 % incl.»), la totalité de la contre-prestation est imposable à ce taux, c’est-à-dire aussi bien le prix d’entrée à la manifestation sportive que les autres prestations indépendantes.

Le vestiaire et la remise du programme de la manifestation valent prestations accessoires à la prestation principale (entrée), pour autant qu’elles soient comprises dans le prix d’entrée. Par contre, si elles sont facturées séparément, elles sont imposables au taux d’impôt correspondant.