Projet

Annexe 6 (art. 4, al. 2, let. a)

Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

1. Denrées alimentaires dans lesquelles les additifs transférés ne sont pas autorisés

1 Denrées alimentaires non transformées

2 Miel

3 Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées

4 Beurre

5 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé et crème pasteuri-

sée nature non aromatisée (à l’exclusion de la crème à faible teneur en matières grasses) 6 Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation 7 Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)

8 Eau minérale naturelle, eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou condition-

nées

9 Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café

10 Thé en feuilles non aromatisé

11 Sucres

12 Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime

hypoprotidique

2. Denrées alimentaires dans lesquelles les colorants transférés ne sont pas autorisés

1 Denrées alimentaires non transformées

2 Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées

3 Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT)

(non aromatisé)

4 Lait chocolaté

5 Laits fermentés (non aromatisés)

6 Laits de conserve (non aromatisés)

7 Babeurre (non aromatisé)

8 Crème et crème en poudre (non aromatisées)

9 Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale

10 Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)

11 Beurre à base de lait de brebis et de chèvre

12 Œufs et ovoproduits

13 Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules

14 Pain et produits apparentés

15 Pâtes alimentaires et gnocchis

16 Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides

17 Purée et conserves de tomate

18 Sauces à base de tomates

19 Jus et nectars de fruits et jus et nectars de légumes

20 Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydra-

tés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés

21 Confitures extra, gelées extra et crème de marrons, crème de pruneaux

22 Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations,

mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients

23 Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat

24 Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de

plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits