Rapport explicatif

Annexe 1, tableau 10 : chiens domestiques

Le ch. 12 et la note de bas de page 1 précisent clairement que la surface de base des box destinés à la détention de deux chiens ne doit pas être réduite lorsqu’un seul chien est détenu.

Annexe 1, tableau 11 : chats domestiques

La note 2 est adaptée à la précision de l’art. 80, al. 3 et 5 et utilise le terme « cage » par souci de clarté.

Annexe 2, tableau 1

Le fourrage à structure grossière est désormais aussi requis pour les dégus et les chinchillas ; en effet, il doit être considéré comme un aliment de base de ces animaux, comme il l’est par ex. pour les cochons d’Inde, les hamsters et les gerbilles. Le fourrage à structure grossière est depuis longtemps obligatoire pour ces espèces.

Annexe 2, tableau 1, ligne 18

Le nombre minimal de tupaiiformes est adapté, passant de cinq à deux animaux. La surface minimale de l’enclos passe à 1,5 m² et le volume à 3 m³. La surface supplémentaire requise par tout animal en plus reste fixée à 0,5 m². De cette manière, une surface de 3 m² est toujours prévue pour un groupe de cinq animaux. Il est difficile de détenir des tupaiiformes en groupes, sauf s’il s’agit de reproducteurs avec descendance. C’est pourquoi une taille minimale du groupe de cinq animaux ne peut être justifiée. En outre, les tupaiiformes sont beaucoup plus petits que les ouistitis, pour lesquels la surface minimale pour deux animaux est également fixée à 3 m².

Annexe 2, tableau 2

Les autruches africaines, les nandous, les casoars et les émeus ne doivent pas forcément disposer d’un local intérieur. Un abri offrant une protection contre les intempéries est suffisant pour ces espèces. Les indications relatives à la surface minimale figurent dans la colonne « Enclos intérieur » du tableau ; c’est pourquoi il est précisé, dans les exigences particulières, qu’elles s’appliquent aussi aux abris.

Par ailleurs, les cailles pondeuses doivent désormais disposer d’un refuge protégé. En outre, des prescriptions concernant les dimensions minimales, l’aménagement des nids et l’obligation d’offrir aux oiseaux du sable convenant à l’absorption ont été formulées.