Rapport explicatif

Annexe 2, tableau 8 : Poissons d’ornement

De l’avis d’experts, le schéma actuel servant au calcul des dimensions minimales des aquariums ne fournit souvent pas les valeurs conformes à la protection des animaux. C’est pourquoi un nouveau schéma a été établi avec le concours de vétérinaires piscicoles et d’experts en matière de poissons d’ornement. Un tableau comprenant 13 catégories de taille et le litrage par catégorie sert d’aide. Pour calculer le volume minimal, il faut d’abord multiplier le nombre de poissons selon la catégorie de taille par la longueur et le litrage correspondants. Le volume en litres équivaut à la somme des produits obtenus pour chaque catégorie.

Autre nouveauté : le tableau comprend désormais des indications distinctes pour les volumes d’aquarium et ceux d’étang. La notion de « longueur du corps » a été de plus redéfinie : il ne s’agit plus de la longueur totale, mais seulement de la longueur standard (= distance séparant le bout du museau du poisson et la base de la nageoire caudale) ; comme de nombreuses espèces de poissons d’ornement ont des filaments caudaux allongés, la longueur standard permet une mesure plus fiable de la taille des poissons.

Le nouveau schéma de calcul est plus simple à utiliser et fournit des valeurs plus fiables pour déterminer le volume minimal des aquariums et des étangs, mais il comporte certaines restrictions. Les principales sont mentionnées dans les remarques préliminaires et les notes au tableau 8. Le schéma de calcul du volume des aquariums est ainsi conçu en premier lieu pour les aquariums communautaires. Il ne se prête pas au calcul de la taille des aquariums destinés aux espèces territoriales et agressives ou aux grandes espèces qui aiment nager. En plus des volumes théoriques, il convient toujours encore de tenir compte des besoins propres à l’espèce. Enfin, le schéma n’est pas adapté au calcul du volume des bassins utilisés dans le commerce des carpes koï. Vu qu’il s’agit simplement des variantes colorées de la carpe commune, les commerces professionnels devraient plutôt appliquer les dispositions relatives aux carpes de consommation de l’annexe 2, tableau 7, OPAn.

III. Conséquences

1. Conséquences pour la Confédération

Les modifications proposées de l’ordonnance n’ont aucune répercussion supplémentaire sur les finances ou le personnel de la Confédération.