Projet

Annexe 4 (art. 24, al. 3^bis, et 25, al. 3)

Calcul des émissions de CO2 pour les véhicules en l’absence des informations visées aux art. 24, al. 3bis, ou 25, al. 3

1 Calcul des émissions de CO2 des voitures de tourisme

1.1 Moteur à essence et boîte à vitesses manuelle:

CO2 = 0,045 m + 0,345 p + 59,490

1.2 Moteur à essence et boîte à vitesses automatique:

CO2 = 0,069 m + 0,234 p + 36,506

1.3 Moteur à essence et moteur électrique hybride:

CO2 = 0,046 m + 0,324 p + 38,999

1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle:

CO2 = 0,100 m + 0,048 p – 16,230

1.5 Moteur diesel et boîte à vitesses automatique:

CO2 = 0,083 m + 0,045 p + 15,290

1.6 Moteur diesel et moteur électrique hybride:

CO2 = 0,085 m + 6,157

1.7 Moteur électrique hybride rechargeable:

CO2 = 0,027 m + 3,730

1.8 Les émissions de CO2 des voitures de tourisme équipées d’un moteur à

combustion qui ne fonctionne ni à l’essence ni au diesel sont calculées, en fonction du système de propulsion, avec les équations correspondantes utilisées pour les véhicules équipés d’un moteur à essence.

1.9 La valeur applicable aux émissions de CO2 des voitures de tourisme équi-

pées d’un moteur fonctionnant uniquement à l’électricité ou d’un moteur fonctionnant avec une pile à combustible est 0 g/km.

CO2: émissions de CO2 (combinées), exprimées en g/km

m: poids à vide du véhicule en kg

p: puissance maximale du moteur exprimée en kW

2 Calcul des émissions de CO2 des voitures de livraison et des tracteurs à sellette légers

2.1 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle:

CO2 = 0,101 m + 0,505 p – 39,981