Rapport explicatif
Consultation 2026/90: Paquet d’ordonnances environnementales du printemps 2027 · 25 pages
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• Acide perfluorooctanoïque (PFOA)
• Acide perfluorononanoïque (PFNA)
• Acide perfluorodecanoïque (PFDA)
• Acide perfluoroundecanoïque (PFUnDA)
• Perfluorooctane sulfonamide (FOSA)
• Acide N-éthylperfluorooctanesulfonamidoacétique (EtFOSAA)
• Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)
• Acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS)
• Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS)
• Capstone A
• Capstone B
• Acide 1H,1H,2H,2H-perfluorooctanesulfonique (6:2 FTS)
La liste ci-dessus comprend les substances individuelles pertinentes dans les domaines des sites contaminés et des déchets. Il s’agit des composés qui ont été ou sont utilisés en grandes quantités et que l’on retrouve généralement sur le terrain. Les PFDA et les PFUnDA ont été intégrés à la liste, car ces PFAS à longues chaînes sont souvent détectés dans le sol, tout comme l’EtFOSAA, que l’on retrouve souvent dans les déchets de chantier. L’étendue des mesures à effectuer, qui doivent porter sur au moins seize PFAS, s’applique également aux valeurs de l’OSites.
Lorsque des mesures de PFAS sont effectuées, la valeur de concentration cumulée englobe au moins seize composés PFAS. Si l’on soupçonne que d’autres PFAS ont été utilisés sur un site et sont parvenus dans l’environnement, des analyses relatives à ces composés doivent également être effectuées. Les résultats sont ensuite intégrés à la valeur de concentration cumulée des PFAS. Les éventuels soupçons peuvent par exemple se baser sur l’histoire du site en question ou sur une comparaison avec la « Liste des activités pertinentes pour 30 (+36) substances PFAS » figurant à l’annexe 2 du rapport « Solutions possibles pour la gestion des sites pollués par des PFAS », publié en 2024. La liste est basée sur la publication « An overview of the uses of perand polyfluoroalkyl substances (PFAS) » de Glüge et al. (2020).
Les valeurs mesurées qui sont inférieures au seuil de détection sont prises en compte dans le calcul de la valeur cumulée en tant que valeurs nulles. On renonce à l’utilisation d’un paramètre global par le biais de la méthode TOP-Assay, car celle-ci n’est pas standardisée.
4.4.2 Détermination des valeurs limites
D’une part, la détermination des valeurs limites doit se faire sur la base d’une analyse des risques. D’autre part, les valeurs limites fixées doivent aussi être faciles à appliquer. Dans le cas des PFAS, qui englobent une multitude de substances distinctes, la détermination de valeurs limites représente un véritable défi. En effet, les