2.3.2.2 Prestations imposables

a.

Les traitements selon le ch. 1.4.2, en particulier ceux qui visent à accroître le bien-être ou les performances (par ex. le soutien à des athlètes et à des clubs sportifs, y c. les tests de condition physique, l’élaboration de programmes d’entraînement et de remise en forme) ou encore entrepris uniquement à des fins esthétiques – sauf si l’examen, le conseil ou le traitement est prodigué par un médecin ou un médecin-dentiste – ainsi que les traitements effectués au moyen de méthodes telles que la guérison par l’esprit, y compris la guérison à distance, la voyance, la parapsychologie, l’astrologie et la radiesthésie.

b.

Les traitements dispensés dans le cadre de thérapies qui ne sont pas autorisées par le canton (ne figurent pas dans l’autorisation cantonale [si existante]).

c.

La remise à des patients ou à des tiers de médicaments (pour le taux d’imposition, → ch. 10), d’autres denrées alimentaires et boissons (par ex. comprimés, thés, poudres qui ne sont pas considérés comme des médicaments ; pour le taux d’imposition, → Info TVA Calcul de l’impôt et taux de l’impôt), de matériel médical, de prothèses (→ ch. 2.1.1.2, let. b), d’appareils orthopédiques, etc.