Projet

Ordonnance sur l’encouragement du sport 415.01

Projet

³La HEFSM exécute ses tâches de manière autonome ou en collaboration avec d’autres institutions suisses ou étrangères.

Art. 57 Membres de la HEFSM

¹Les membres de la HEFSM sont:

a. le recteur;

b. les membres de la direction des études;

c. les membres du corps enseignant;

d. les collaborateurs scientifiques;

e. les étudiants;

f. les auditeurs.

²Le DDPS définit les tâches des membres de la HEFSM et les conditions d’engagement particulières du personnel de la haute école.

³Les collaborateurs auxquels l’OFSPO octroie, dans le cadre de leur engagement, du temps de travail pour la rédaction d’une thèse, sont soumis au droit des obligations.

⁴Les étudiants peuvent former une association d’étudiants et la désigner comme leur interlocuteur commun vis-à-vis de la HEFSM.

Art. 58 Enseignement

¹La HEFSM propose les filières d’études et de formation suivantes:

a. filières d’études bachelor et master en sport;

b. cours pour entraîneurs.

²Elle peut proposer en particulier les filières de formation et les cours suivants:

a. modules de formation pour les étudiants en sport des hautes écoles universitaires et des hautes écoles pédagogiques;

b. cours postgrades;

c. filières complémentaires pour les moniteurs de sport.

Art. 59 Recherche et développement

¹La HEFSM effectue des travaux de recherche appliquée et de développement dans le domaine des sciences du sport.

²Elle exécute des tâches de recherche de la Confédération dans le domaine du sport et de l’activité physique, notamment pour le conseil politique, l’expertise, l’évaluation et le monitorage.

Art. 60 Prestations de services

La HEFSM fournit des prestations de services en sciences du sport.