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Consultation 2010/40: Ordonnance sur l'encouragement du sport et de l'activité physique. O du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport et O du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin · 35 pages
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Ordonnance sur l’encouragement du sport 415.01
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b. «Master of Science in Sports avec orientation en [désignation de l’orientation]».
4Ils peuvent compléter le titre par l’ajout «Haute école fédérale de sport de Macolin, HEFSM».
5Le titre de «maître de sport HES/maîtresse de sport HES» décerné précédemment reste protégé. Les titulaires de ce titre ont également le droit de porter le titre de «Bachelor of Science Haute école fédérale de sport de Macolin in Sport» ou «Bachelor of Science Haute école fédérale de sport de Macolin in Sports».
6Le DDPS règle l’orientation des études, les exigences liées aux diplômes et la durée des études.
7L’OFSPO peut édicter des prescriptions sur l’organisation des filières d’études, le contenu des différentes filières d’études et la réalisation des évaluations de compétence.
Art. 64 Filières postgrades
1La HEFSM peut proposer des filières postgrades donnant droit à un certificat de formation postgrade (Certificate of Advanced Studies in [désignation de la spécialisation]), un diplôme de formation postgrade (Diploma of Advanced Studies in [désignation de la spécialisation]) ou un diplôme de master postgrade (Master of Advanced Studies in [désignation de la spécialisation]).
2Sont admises aux filières postgrades les personnes diplômées d’une haute école.
3Les étudiants qui ne sont pas diplômés d’une haute école peuvent être admis aux filières postgrades s’ils fournissent d’une autre manière la preuve de leur aptitude à suivre ces dernières.
4Le DDPS fixe le volume des études.
Art. 65 Notification des qualifications par une décision
1Toute objection concernant la réalisation et l’appréciation des évaluations de compétences doit être communiquée par écrit à la direction des études dans les 30 jours qui suivent la réalisation ou la communication de l’appréciation.
2La direction des études explique les résultats à l’étudiant.
3Si les conditions de l’art. 5 de la loi fédérale sur la procédure administrative8 sont remplies, l’OFSPO rend une décision concernant la demande de l’étudiant.
4Les qualifications de fin d’études de bachelor et de master ainsi que des autres formations sont notifiées par une décision.
Art. 66 Droit disciplinaire à la HEFSM
1Les étudiants peuvent être poursuivis pour faute disciplinaire lorsqu’ils: