Projet

415.01 Encouragement du sport et de l’activité physique

Projet

ne sportive J+S de façon régulière, ciblée et dirigée au sein d’un groupe stable.

b. Les offres J+S du GU 2 sont des offres proposées par des clubs sportifs ou

des organisations au fonctionnement analogue, qui permettent aux enfants ou aux adolescents d’acquérir et d’appliquer des habiletés dans une discipline sportive J+S au sein d’un groupe stable, de manière dirigée, ciblée et régulière, la régularité de ces activités dépendant des conditions extérieures, notamment du vent, de l’eau ou de la neige.

c. Les offres J+S du GU 3 sont des offres proposées par des associations de

jeunesse qui, pendant la durée d’un camp, font découvrir le jeu et le sport aux enfants ou aux adolescents de manière dirigée et en développant des aspects sociaux.

d. Les offres J+S du GU 4 sont des offres proposées par la Confédération, des

cantons, des communes ou des fédérations sportives, qui, pendant la durée d’un cours ou d’un camp, font découvrir le sport aux enfants ou aux adolescents de manière dirigée et en développant des aspects sociaux.

e. Les offres J+S du GU 5 sont des offres proposées par des écoles, qui permet-

tent aux enfants ou aux adolescents d’acquérir et d’appliquer, en dehors du programme scolaire obligatoire, des habiletés dans une discipline sportive J+S de façon régulière, ciblée et dirigée au sein d’un groupe stable. Des camps J+S peuvent aussi être organisés pendant les horaires scolaires.

f. Les offres J+S du GU 6 sont des offres proposées par la Confédération, des

cantons, des communes, des fédérations sportives, des sociétés sportives ou des organisations au fonctionnement analogue:

1. dans des disciplines sportives J+S d’importance mineure en raison du nombre de participants,

2. comme mesures d’encouragement particulières au sens de l’art. 21, al. 3.

g. Les offres J+S du GU 7 sont des offres proposées par des fédérations sporti-

ves dans des disciplines J+S qui remplissent les critères supplémentaires applicables à la promotion des espoirs J+S. Ces fédérations permettent aux enfants ou aux adolescents d’acquérir et d’appliquer, dans le cadre de cours, de manière ciblée et dirigée au sein d’un groupe stable, des habiletés sportives à trois niveaux de performance différents.

²L’OFSPO définit les critères de la promotion des espoirs et les niveaux de performance du GU 7.

Art. 9 Exigences spécifiques auxquelles doivent répondre les offres J+S et

les groupes d’utilisateurs

¹Le DDPS définit pour chaque groupe d’utilisateurs:

a. la durée minimale d’un cours et d’un camp;

b. le nombre minimal de leçons ou activités par cours et par camp;