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Consultation 2010/40: Ordonnance sur l'encouragement du sport et de l'activité physique. O du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport et O du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin · 39 pages

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Ordonnance du DDPS sur l’encouragement du sport

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ensemble à un jour de camp s’ils totalisent à eux deux quatre heures d’activités J+S au moins.

4Tout camp de plus de quatre jours peut comporter une journée sans entraînement. Celle-ci n’est pas comptabilisée dans le calcul des subventions.

Art. 15 Contenu des camps

1Les activités J+S doivent être enseignées en tenant compte de l’âge et des capacités des enfants et des adolescents, ainsi que des spécificités des disciplines sportives.

2L’OFSPO établit des programmes de formation pour les différentes disciplines sportives.

Section 4 Promotion des espoirs J+S

Art. 16 Programmes de promotion de la relève

1La promotion des espoirs J+S soutient des offres J+S fondées sur les programmes de promotion de la relève des fédérations sportives nationales.

2L’OFSPO élabore, en collaboration avec la fédération faîtière du sport suisse (Swiss Olympic), des directives régissant le contenu des programmes de promotion de la relève.

3Il approuve les programmes de promotion de la relève s’ils sont déterminants pour l’octroi de subventions et il définit le nombre maximum d’heures par participant donnant droit à des subventions.

Art. 17 Conditions de participation

Ne sont admis dans la promotion des espoirs J+S que les participants J+S sélectionnés par des fédérations nationales conformément à leurs programmes d’encouragement de la relève respectifs.

Art. 18 Niveaux de promotion

1L’OFSPO distingue trois niveaux de promotion des espoirs: local (L), régional (R) et national (N).

2Le niveau de promotion d’un athlète dépend de la sélection opérée par Swiss Olympic.

Art. 19 Direction

1Les offres de la promotion des espoirs doivent être dirigées par des entraîneurs des espoirs J+S. L’OFSPO peut reconnaître des personnes qui ont une formation au moins équivalente.

2Les offres du niveau de promotion local (L) sont dirigées par des entraîneurs des espoirs J+S de niveau local (L), régional (R) ou national (N).