Projet

Ordonnance du DDPS sur l’encouragement du sport

Projet

adolescents qui participent seulement au camp d’entraînement ne sont pas pris en compte dans le calcul des subventions.

⁴Tout jour de camp d’entraînement doit comporter au moins quatre heures d’activités J+S réparties entre le matin et l’après-midi.

Art. 6 Direction

¹Les cours J+S doivent être dirigés par des personnes titulaires d’une reconnaissance de moniteur J+S dans la discipline sportive concernée. L’OFSPO désigne les disciplines sportives et activités dans lesquelles il est possible de déroger à ce principe.

²Dans les disciplines Alpinisme/Excursions à skis et Escalade sportive, le moniteur J+S responsable doit avoir suivi en plus une formation continue de chef de cours.

³Dans la discipline Sport de camp/Trekking, le moniteur J+S responsable doit avoir suivi en plus une formation continue de chef de camp.

⁴Tout moniteur J+S peut diriger l’entraînement de condition physique complémentaire dans les cours J+S de toutes les disciplines sportives.

Art. 7 Nombre de participants et taille des groupes

¹Tout cours J+S doit compter au moins trois enfants ou adolescents en âge de participer à J+S. L’OFSPO peut accorder des dérogations à l’effectif minimum pour les cours du groupe d’utilisateurs 7.

²La taille des groupes et le nombre minimal de moniteurs J+S sont définis dans l’annexe 2.

³Si les activités d’un cours sont pratiquées en sous-groupes, chaque sous-groupe doit être dirigé par un moniteur J+S.

Art. 8 Durée des cours et des activités pour les groupes d’utilisateurs 1 et 5

¹Dans les groupes d’utilisateurs 1 et 5, un cours J+S comprend au minimum 15 semaines de cours sur une durée maximale de six mois et il inclut au moins 15 entraînements en 12 semaines d’entraînement. Exceptionnellement, l’OFSPO peut autoriser des cours de plus courte durée.

²Dans le groupe d’utilisateurs 1, les entraînements durent au moins 60 minutes; dans le groupe d’utilisateurs 5, ils durent au moins 45 minutes.

³L’organisateur ne peut comptabiliser, pour l’obtention de subventions, qu’une activité de 90 minutes par jour et par cours. Pour les camps d’entraînement, le maximum est fixé à 240 minutes par jour.

Art. 9 Durée des cours et des activités pour le groupe d’utilisateurs 2

¹Dans le groupe d’utilisateurs 2, la durée minimale d’un cours J+S est de 45 heuresparticipants.