Projet

Ordonnance du DDPS sur l’encouragement du sport

Projet

Annexe 2 (art. 7)

Dispositions spécifiques pour l’engagement de moniteurs J+S en relation avec la taille des groupes

A. Dispositions générales:

1. Dans les disciplines sportives Baseball/Softball, Basketball, Football, Hand-

ball, Hockey sur gazon, Hockey sur glace, Hornuss, Rugby, Sports sur roulettes, Street-hockey, Tchoukball, Unihockey et Volleyball, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger la discipline sportive considérée doit être engagée en plus par tranche de 12 participants supplémentaires.

2. Dans les disciplines sportives Allround, Athlétisme, Badminton, Course

d’orientation, Curling, Cyclisme, Escrime, Golf, Gymnastique, Gymnastique artistique, Gymnastique aux agrès, Gymnastique et danse, Jeux nationaux/Lutte suisse, Judo/Ju-Jitsu, Karaté, Lutte, Patinage sur glace, Squash, Tennis, Tennis de table, Tir sportif et Triathlon, la taille des groupes ne doit pas dépasser16 participants par moniteur. Pour les groupes de 17 participants ou plus, une personne habilitée à diriger la discipline sportive considérée doit être engagée en plus par tranche de 12 participants supplémentaires.

3. Dans les disciplines sportives Sports équestres et Ski de fond, la taille des

groupes ne doit pas dépasser 12 participants par moniteur. Pour les groupes de 13 participants ou plus, une personne habilitée à diriger la discipline sportive considérée doit être engagée en plus par tranche de 12 participants supplémentaires.

4. Dans les offres J+S Sport de camp/Trekking, la taille des groupes ne doit pas

dépasser 24 participants pour deux moniteurs. Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger la discipline sportive considérée doit être engagée en plus par tranche de 12 participants supplémentaires. Dans les camps J+S, il est possible d’engager des personnes majeures et capables de discernement dépourvues de reconnaissance J+S en lieu et place de moniteurs J+S supplémentaires.

5. Si une activité relevant d’une des disciplines sportives visées à la lettre B est

organisée dans le cadre d’un cours ou d’un camp ou dans le cadre de la pratique d’une discipline sportive, les dispositions de sécurité visées à la lettre B sont applicables.

B. Dispositions de sécurité particulières:

1. Dans les disciplines sportives Alpinisme, Escalade sportive et Excursions à

skis, la taille des groupes ne doit pas dépasser 6 participants par moniteur. Pour les groupes de 7 participants ou plus, une personne habilitée à diriger la