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Consultation 2010/40: Ordonnance sur l'encouragement du sport et de l'activité physique. O du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport et O du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin · 39 pages

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Ordonnance du DDPS sur l’encouragement du sport

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2Le nombre d’heures-participants correspond au nombre total d’heures d’entraînement de tous les participants au cours.

3Une activité dure au moins une heure. Le nombre d’heures comptabilisables par jour pour le calcul des heures-participants est de cinq au maximum par activité.

4En l’espace de trois mois, l’organisateur est tenu de réaliser au moins une activité distincte par semaine pendant cinq semaines différentes.

Art. 10 Contenu des cours

1La formation dispensée aux enfants et aux adolescents dans les cours J+S comporte plusieurs niveaux et tient compte de leur âge, de leurs capacités et des spécificités des disciplines sportives.

2L’OFSPO définit le contenu des formations.

Section 3 Camps J+S

Art. 11 Définition

Un camp J+S comprend des activités dans les disciplines sportives J+S, pratiquées en groupe sous la direction de moniteurs J+S, et il implique un cadre de vie communautaire.

Art. 12 Direction

Tout camp J+S doit être dirigé par au moins deux moniteurs J+S reconnus dans la discipline concernée. L’OFSPO désigne les disciplines sportives et les activités pour lesquelles il est aussi possible d’engager des moniteurs J+S formés pour d’autres disciplines.

Art. 13 Nombre de participants et taille des groupes

1Tout camp J+S comprend au moins douze enfants ou adolescents en âge de participer à J+S.

2La taille des groupes et le nombre minimum de moniteurs J+S sont définis dans l’annexe 2.

3Si les activités d’un camp sont pratiquées en sous-groupe, chaque sous-groupe doit être dirigé par un moniteur J+S.

Art. 14 Durée des camps et durée minimale des activités J+S

1Tout camp doit durer au moins quatre jours consécutifs.

2Les camps du groupe d’utilisateurs 3 peuvent durer trois jours si un autre camp a lieu conformément à l’al. 1 dans le cadre de la même offre J+S.

3Chaque jour de camp doit comporter au moins quatre heures d’activités J+S réparties entre le matin et l’après-midi. Le jour d’arrivée et le jour de départ équivalent