Projet

Art. 8, al. 2 et 4

²L'addition de sucres et/ou de miel jusqu'à 20 % masse du produit fini ainsi que l'addition d'arômes, de pulpe et de cellules restitués et d'édulcorants sont autorisées.

⁴Les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au nectar de fruits.

Art. 9, al. 2

²Les espèces de fruits figurant à l'annexe 3 sont utilisées dans la préparation des nectars de fruits portant la dénomination spécifique du fruit concerné ou le nom commun du produit. Pour les espèces de fruits qui ne figurent pas à l'annexe 3, le nom botanique ou commun est utilisé.

Art. 10, al. 2

²Une allégation selon laquelle il n'a pas été ajouté de sucres à un nectar de fruits, ou toute autre allégation susceptible d'avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas de monosaccharides ou disaccharides ajoutés ou toute autre denrée alimentaire utilisée pour ses propriétés édulcorantes. Si les sucres sont naturellement présents dans le nectar de fruits, l'indication suivante devrait également figurer sur l'étiquette: «contient des sucres naturellement présents».

Art. 33 Définitions

¹Les boissons instantanées et les boissons prêtes à la consommation (p. ex. «ice tea», «boisson rafraîchissante aux extraits de thé») sont des boissons à préparer ou prêtes à la consommation, à base d’ingrédients tels que café, succédané du café, thé, guarana, plantes, fruits, leurs extraits ou concentrés.

²Les boissons prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine (boisson énergisante, energy drink) et les boissons concentrées prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine (shot énergisant, energy shot) sont des boissons prêtes à la consommation à base d'hydrates de carbone et de caféine ou des denrées alimentaires à teneur en caféine avec ou sans addition de taurine, de glucuronolactone ou d'inositol.

³L'addition d'ingrédients tels que sucres, maltodextrine, lait en poudre ou dioxyde de carbone est admise pour les boissons instantanées ou les boissons prêtes à la consommation, y compris les boissons prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine et les boissons concentrées prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine.

Art. 33a Exigences

¹Les boissons prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine et les boissons concentrées prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine possèdent une valeur énergétique d’au moins 190 kJ ou 45 kcal par 100 ml. Leur énergie calorique provient essentiellement des hydrates de carbone.