Projet

²Elles présentent les teneurs en caféine suivantes:

a. boissons prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine (boisson énergisante): plus de 250 mg/l, sans excéder 320 mg/l;

b. boissons concentrées prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine (shot énergisant): plus de 250 mg/l, sans excéder 160 mg par jour.

³Les quantités maximales indiquées à l'annexe 4 s'appliquent en cas d'addition de taurine, de glucuronolactone, d'inositol, de niacine, de vitamine B6, d'acide pantothénique et de vitamine B12. Elles se rapportent à la teneur au moment de la remise au consommateur.

Art. 34, al. 1, let. c et d

¹Les indications requises à l'art. 2 OEDAI² doivent être complétées par les informations suivantes:

c. la mention de la teneur en caféine, sauf pour les produits à base de café, de thé ou d'extrait de café ou de thé et dont la dénomination spécifique comporte le terme «café» ou «thé»:

1. pour les boissons dont la teneur en caféine excède 30 mg/l, une mention telle que « contient de la caféine »;

2. pour les denrées dont la teneur en caféine excède 150 mg/l, une mention telle que « teneur élevée en caféine, déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes » dans le même champ visuel que la dénomination de la boisson, suivie, entre parenthèses, de la mention de la teneur en caféine exprimée en mg/100 ml;

d. pour les boissons prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine et pour les boissons concentrées prêtes à la consommation à teneur élevée en caféine, une mention indiquant que la boisson doit être consommée en quantité limitée en raison de sa teneur élevée en caféine.

Art. 81

Par guarana, on entend les graines de la liane Paullinia cupana KUNTH EX H. B. K. ayant une teneur en caféine d'au moins 3 % masse. Les graines peuvent être décortiquées, séchées, torréfiées ou moulues.

II

¹Les annexes 2 et 3 sont remplacées par les versions ci-jointes.

²La présente ordonnance est complétée par l'annexe 4 ci-jointe.

III

Dispositions transitoires relatives à la modification …