Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o23, du 1^erdécembre 1971, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux-marche arrière et feux de

n° 23¹⁵ manœuvre pour véhicules à moteur et pour leurs remorques; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.22 Rév.4 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o24, du 1^erdécembre 1971, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives:

n° 24¹⁶

I à l’homologation des moteurs à allumage par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles;

II à l’homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne l’installation d’un moteur APC d’un type homologué;

III à l’homologation des véhicules à moteur équipés d’un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluant visibles du moteur;

IV à la mesure de la puissance des moteurs APC;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 5, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.23 Rév.2 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o25, du 1^ermars 1972, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des appuie-tête incorporés ou non dans les sièges des n° 25¹⁷ véhicules; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 04, complément 1, en vigueur dès le 15 juin 2015 (Add.24 Rév.1 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o27, du 15 septembre 1972, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des triangles de présignalisation; modifié n° 27¹⁸ en dernier lieu par la série d’amendements 05, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.26 Rév.2 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o29, du 15 juin 1974, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des n° 29¹⁹ occupants d’une cabine de véhicule utilitaire; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 4, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.28 Rév.2 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o30, du 1^eravril 1974, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des pneumatiques pour les véhicules à moteur et n° 30²⁰ leurs remorques; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02,

complément 21, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.29 Rév.3 Amend.7).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o34, du 1^erjuillet 1975, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des n° 34 risques d’incendie; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03,

complément 2, en vigueur dès le 25 mai 2019 (Add.33 Rév.2 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o37, du 1^erfévrier 1978, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des lampes à incandescence utilisées dans n° 37²¹ les projecteurs homologués pour les véhicules à moteur et leurs remorques;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 47, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.36 Rév.7 Amend.10).

¹⁵RO 2005 3765

¹⁶RO 2005 3765

¹⁷RO 2005 3765

¹⁸RO 2005 3765

¹⁹RO 2005 3765

²⁰RO 2005 3765

²¹RO 2005 3765