Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o123, du 2 février 2007, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes concernant l’homologation des systèmes d’éclairage avant adaptifs n° 123⁵⁸ (AFS) destinés aux véhicules automobiles; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.122 Rév.2

Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n°128, du 17 novembre 2012, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes

n° 128⁵⁹ électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et leur remorques; modifié en dernier lieu par le

complément 9, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.127 Amend.9).

Règlement Règlement CEE-ONU n°129, du 9 juillet 2013, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des dispositifs renforcés de retenue pour enfants n° 129⁶⁰ (ECRS); modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 2, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.128 Rév.4 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n°132, du 17 juin 2014, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des dispositifs antipollution de mise à niveau (DAM) n° 132⁶¹ destinés aux véhicules utilitaires lourds, tracteurs agricoles et forestiers et engins mobiles non routiers à moteurs à allumage par compression; modifié par la série d’amendements 01, complément 1, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.131 Rév.1 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n°137, du 9 juin 2016, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne la n° 137⁶²

protection des occupants en cas de collision frontale, axé sur le système de retenue ; modifié par la série d’amendements 01, complément 2, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.136 Rév.1 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n°138, du 5 octobre 2016, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur silencieux en ce n° 138⁶³

qui concerne leur audibilité réduite ; modifié par la série d’amendements 01, complément 1, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.137 Rév.1 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n°139, du 22 janvier 2017, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui n° 139⁶⁴

concerne le système d’assistance au freinage d’urgence ; modifié par le

complément 1, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.138 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n°140, du 22 janvier 2017, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui n° 140⁶⁵

concerne les systèmes de contrôle électronique de la stabilité (ESC) ; modifié par le complément 3, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.139 Amend.3).

⁵⁸RO 2011 891

⁵⁹RO 2014 2611

⁶⁰RO 2014 2611

⁶¹RO 2014 2611

⁶²RO 2016 3693

⁶³RO 2016 3693

⁶⁴RO 2017 3793

⁶⁵RO 2017 3793