Projet OETV

Consultation 2020/43: Révision partielle de la loi fédérale sur la circulation routière, de la loi sur les amendes d'ordre et de huit ordonnances · 22 pages

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O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n°142, du 22 janvier 2017, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui n° 14266

concerne le montage des pneumatiques ; modifié par le complément 1, en vigueur dès 16 octobre 2018 (Add.141 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n°144, du 19 juillet 2018, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des systèmes automatiques d’appel d’urgence n° 14467

(AECS) (Add.143).

Règlement Règlement CEE-ONU n°145, du 19 juillet 2018, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des systèmes d’ancrages ISOFIX, les ancrages pour n° 14568

fixation supérieure ISOFIX et les positions i-Size (Add.144).

Règlement Règlement CEE-ONU no 146, du 2 janvier 2019, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles et de leurs n° 14669

composants en ce qui concerne la sécurité des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 fonctionnant à l’hydrogène (Add.145).

Règlement Règlement CEE-ONU no 147, du 2 janvier 2019, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des pièces mécaniques d’attelage des n° 14770

ensembles de véhicules agricoles (Add.146).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 148, du 15 novembre 2019, énonçant des

CEE-ONU prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs (feux) de n° 14871 signalisation lumineuse pour les véhicules à moteur et leurs remorques

(Add.147).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 149, du 15 novembre 2019, énonçant des

CEE-ONU prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs (feux) et n° 14972 systèmes d’éclairage de la route pour les véhicules à moteur (Add.148).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 150, du 15 novembre 2019, énonçant des

CEE-ONU prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs et marquages n° 15073 rétro réfléchissants pour les véhicules à moteur et leurs remorques (Add.149).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 151, du 15 novembre 2019, énonçant des

CEE-ONU prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur en ce n° 15174 qui concerne le système de surveillance de l’angle mort pour la détection des vélos (Add.150).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 152, du 22 janvier 2020, énonçant des prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules des catégories M1 et N1 en n° 15275 ce qui concerne leur système actif de freinage d’urgence (Add.151).

66RO 2017 3793

67RO 2018 477

68RO 2018 477

69RO 2018 477

70RO 2018 477

71RO 2020 495

72RO 2020 495

73RO 2020 495

74RO 2020 495

75RO 2020 495