Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o13, du 1^erjuin 1970, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui n° 13⁸ concerne le freinage; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 11, complément 16, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.12 Rév.8 Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 13-H, du 11 mai 1998, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le n° 13-H⁹ freinage; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 1, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.12H Rév.4 Amend.1)

Règlement Règlement CEE-ONU n° 14, du 1er avril 1970, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de n° 14¹⁰ ceintures de sécurité, les ancrages ISOFIX, les ancrages pour fixation

supérieure ISOFIX et les positions i-Size; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 09, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.13 Rév.7).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o16, du 1^erdécembre 1970, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des ceintures de sécurité et systèmes de n° 16¹¹ retenue pour les occupants adultes des véhicules à moteur:

I Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX pour les occupants des véhicules à moteur;

II Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture,

systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX et dispositifs de retenue pour enfants

i-Size;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 08, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.15 Rév.10).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o17, du 1^erdécembre 1970, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les n° 17¹² sièges, leur ancrage et les appuie-tête; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 09, complément 1, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.16 Rév.6 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o19, du 1^ermars 1971, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des feux-brouillard avant pour véhicules à moteur; n° 19¹³ modifié en dernier lieu par la série d’amendements 05, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.18 Rév.7 Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o22, du 1^erjuin 1972, concernant les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des casques de protection et de leurs n° 22¹⁴ écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 05, complément 3, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.21 Rév.4 Amend.2).

⁸RO 2005 3765

⁹RO 2011 891

¹⁰RO 2005 3765

¹¹RO 2005 3765

¹²RO 2005 3765

¹³RO 2005 3765

¹⁴RO 2005 3765