Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

Règlement Règlement (CE) n° 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant (CE) application et modification du règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement n° 692/2008 européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à

moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, JO L 199 du 28.7.2008, p. 1 ; modifié en dernier lieu par le

règlement (UE) 2018/1832, JO L 301 du 27.11.2018, p. 1.

Règlement Règlement (CE) n^o595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin (CE) 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des n° 595/2009 émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l’accès aux

informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, et modifiant le règlement (CE) n^o715/2007 et la directive 2007/46/CE, et abrogeant les directives 80/1269/CEE, 2005/55/CE et 2005/78/CE, JO L 188 du 18.7.2009,

p. 1 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2019/1242, JO L 198 du 25.7.2019, p. 202.

Règlement Règlement (CE) n^o661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet (CE) 2009 concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité n° 661/2009 générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes,

composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés, JO L 200 du 31.7.2009, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2019/543,

JO L 95 du 4.4.2019, p. 1.

Règlement Règlement (UE) n° 582/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant (UE) modalités d’application et modification du règlement (CE) n° 595/2009 du n° 582/2011 Parlement européen et du Conseil au regard des émissions des véhicules

utilitaires lourds (Euro VI) et modifiant les annexes I et III de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, JO L 167 du 25.6.2011,

p. 1 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 20191939, JO L 303 du 25.22.2019, p. 1.

Règlement Règlement (UE) n° 1230/2012 de la Commission du 12 décembre 2012 portant (UE) application du règlement (CE) n° 661/2009 du Parlement européen et du n° 1230/2012 Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type relatives

aux masses et dimensions des véhicules à moteur et de leurs remorques et modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, JO L 353 du 21.12.2012, p. 31 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE)

2019/1892, JO L 291 du 12.11.2019, p. 17.

Règlement Règlement (UE) n° 540/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril (UE) 2014 concernant le niveau sonore des véhicules à moteur et des systèmes de n° 540/2014 silencieux de remplacement, et modifiant la directive 2007/46/CE et abrogeant

la directive 70/157/CEE, JO L 158 du 27.5.2014, p. 131 ; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2019/839, JO L 138 du 24.5.2019, p. 70.

Règlement Règlement (UE) 2017/1151 de la commission du 1 juin 2017 complétant le (UE) règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la 2017/1151 réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules

particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) n° 692/2008 de la

Commission et le règlement (UE) n° 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) n° 692/2008, JO L 175 du 7.7.2017, p. 1 ; modifiée en dernier lieu par le règlement (UE) 2020/49, JO L 17 du 22.1.2020, p. 1.