Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o38, du 1^eraoût 1978, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à n° 38²² moteur et leurs remorques; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.37 Rév.3 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o41, du 1^erjuin 1980, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit; modifié n° 41 en dernier lieu par la série d’amendements 04, complément 7, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.40 Rév.2 Amend.7).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o43, du 15 février 1981, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des vitrages de sécurité et de l’installation n° 43 de ces vitrages sur les véhicules; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 8, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.42 Rév.4

Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o44, du 1^erfévrier 1981, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants à n° 44²³ bord des véhicules à moteur; modifié par la série d’amendements 03, en vigueur dès le 12 septembre 1995 (Add.43 Rév.1), inclus tous les amendements

suivants jusque-là:

– série d’amendements 04, complément 16, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.43 Rév.3 Amend.9).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o46, du 1^erseptembre 1981, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des systèmes de vision indirecte, et des n° 46 véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 04, complément 6, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.45 Rév.6 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o48, du 1^erjanvier 1982, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 48 l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 06, complément 12, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.47 Rév.12 Amend.8).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o49, du 15 avril 1982, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et n° 49²⁴ de particules émises par les moteurs à allumage par compression utilisés pour la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants émises par les moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié utilisés pour la propulsion des véhicules; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 06, complément 6, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.48 Rév.6 Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o50, du 1^erjuin 1982, concernant les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux-position, des feux-arrière, des n° 50²⁵ feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.49 Rév.3 Amend.5).

²²RO 2005 3765

²³RO 2005 3765

²⁴RO 2005 3765

²⁵RO 2005 3765