Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o51, du 15 juillet 1982, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules à moteur ayant au moins quatre roues, n° 51²⁶ en ce qui concerne les émissions sonores; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 03, complément 5, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.50 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o53, du 1^erfévrier 1983, concernant les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L3

n° 53 (motocycles) en ce qui concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de

signalisation lumineuse; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, complément 2, en vigueur dès 15 octobre 2019 (Add.52 Rév.4 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o54, du 1^ermars 1983, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs n° 54²⁷ remorques; modifié en dernier lieu par le complément 23, en vigueur dès le 29

décembre 2018 (Add.53 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o62, du 1^erseptembre 1984, concernant les

CEE-ONU prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur à n° 62 guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée;

modifié en dernier lieu par le complément 3, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.61 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU no 63, du 15 août 1985, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des cyclomoteurs et motocycles légers à deux roues n° 63 en ce qui concerne le bruit ; modifié par la série d’amendements 02,

complément 4, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add. 62 Rév. 1

Amend. 4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o64, du 1^eroctobre 1985, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules munis de roues et

n° 64 pneumatiques de secours à usage temporaire; modifié en dernier lieu par la

série d’amendements 03,complément 1, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.63 Rév.2 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o67, du 1^erjuin 1987, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation:

n° 67

I des équipements spéciaux pour l’alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules des catégories M et N;

II des véhicules des catégories M et N munis d’un équipement spécial pour l’alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l’installation de cet équipement;

modifié par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 13 novembre 1999 (Add.66 Rév.1), inclus tous les amendements suivants jusque-là:

– série d’amendements 02, complément 1, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.66 Rév.5 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o69, du 15 mai 1987, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des plaques d’identification arrière pour véhicules à n° 69²⁸ moteur lents (par construction) et leurs remorques; modifié en dernier lieu par

la série d’amendements 02, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.68 Rév.1 Amend.3).

²⁶RO 2011 891

²⁷RO 2005 3765

²⁸RO 2005 3765