Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o96, du 15 décembre 1995, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des moteurs destinés aux tracteurs n° 96 agricoles et forestiers ainsi qu’aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 05, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.95 Rév.3 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o98, du 15 avril 1996, sur les dispositions uniformes CEE-ONU concernant l’homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de n° 98³⁷ sources lumineuses à décharge; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 02, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.97 Rév.3

Amend.9).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o99, du 15 avril 1996, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs n° 99³⁸ homologués de véhicules à moteur; modifié en dernier lieu par le complément 14, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.98 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o100, du 23 août 1996, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui n° 100³⁹ concerne les prescriptions applicables à la construction et à la sécurité

fonctionnelle; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02,

complément 4, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.99 Rév.2 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o101, du 1^erjanvier 1997, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières mues

n° 101⁴⁰ uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation d’énergie électrique et de

l’autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d’énergie électrique et de l’autonomie; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 8, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.100 Rév.3 Amend.7).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o104, du 15 janvier 1998, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des marquages rétroréfléchissants pour n° 104⁴¹ véhicules des catégories M, N et O; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 01, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.103 Rév.1

Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o105, du 7 mai 1998, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules destinés au transport de marchandises n° 105⁴² dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de

construction; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 06,

complément 1, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.104 Rév.3 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o106, du 7 mai 1998, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU concernant l’homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs n° 106⁴³ remorques; modifié en dernier lieu par le complément 17, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.105 Rév.2 Amend.7).

³⁷RO 2011 891

³⁸RO 2011 891

³⁹RO 2005 3765

⁴⁰RO 2005 3765

⁴¹RO 2005 3765

⁴²RO 2005 3765

⁴³RO 2005 3765