Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o86, du 1^eraoût 1990, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules agricoles ou forestiers en ce qui n° 86 concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 1, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.85 Rév.3 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o87 du 1^ernovembre 1990 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux-circulation diurnes pour

n° 87³⁵ véhicules à moteur; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, en

vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.86 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o89, du 1^eroctobre 1992, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des:

n° 89

I véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale;

II véhicules, en ce qui concerne l’installation d’un dispositif limiteur de vitesse (DLV) de type homologué;

III dispositifs limiteurs de vitesse (DLV);

modifié en dernier lieu par le complément 3, en vigueur dès le 29 décembre 2019 (Add.88 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o90, du 1^ernovembre 1992, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des plaquettes de frein de rechange, des n° 90 garnitures de frein à tambour de rechange et des disques et tambours de

rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, complément 5, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.89 Rév.3 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o91, du 15 octobre 1993, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux-position latéraux pour les n° 91³⁶ véhicules à moteur et leurs remorques; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 01, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.90 Rév.3

Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o92, du 1^ernovembre 1993, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des dispositifs silencieux d’échappement n° 92 de remplacement non d’origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à

trois roues; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.91 Rév.1 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o94, du 1^eroctobre 1995, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation de véhicules à moteur (M1  2,5 t) en ce n° 94 qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale; modifié en

dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 1, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.93 Rév.3 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o95, du 6 juillet 1995, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation de véhicules à moteur (M1 et N1) en ce qui concerne n° 95 la protection des occupants en cas de collision latérale; modifié en dernier lieu

par la série d’amendements 03, complément 7, en vigueur dès le 28 mai 2019 (Add.94 Rév.2 Amend.4).

³⁵RO 2011 891

³⁶RO 2005 3765