Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o70, du 15 mai 1987, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des plaques d’identification arrière pour véhicules n° 70²⁹ lourds et longs; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.69 Rév.1 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o73, du 1^erjanvier 1988, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules utilitaires, des remorques et n° 73³⁰ des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale (dispositifs de protection latérale); modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01,

complément 2, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.72 Rév.1 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU no 74, du 15 juin 1988, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des cyclomoteurs en ce qui concerne l’installation n° 74 des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, complément 11, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.73 Rév.2 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o75, du 1^eravril 1988, concernant les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des pneumatiques pour motocycles;

n° 75 modifié en dernier lieu par le complément 18, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.74 Rév.2 Amend.5).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o77, du 30 septembre 1988, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des feux de stationnement pour les n° 77³¹ véhicules à moteur; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.76 Rév.3 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o78, du 15 octobre 1988, concernant les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui n° 78 concerne le freinage; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 04, complément 1, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.77 Rév.2 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o79, du 1^erdécembre 1988, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 79³² l’équipement de direction; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 03, complément 1, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.78 Rév.4 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o83, du 5 novembre 1989, sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 83³³ l’émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 07, complément 9, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.82 Rév.5 Amend.9).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o85, du 15 septembre 1990, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des moteurs à combustion interne destinés n° 85³⁴ à la propulsion des véhicules à moteur des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de leur puissance nette; modifié en dernier lieu par le complément 9, en vigueur dès le 12 janvier 2020 (Add.84 Rév.1 Amend.3).

²⁹RO 2005 3765

³⁰RO 2005 3765

³¹RO 2005 3765

³²RO 2005 3765

³³RO 2005 3765

³⁴RO 2005 3765