Projet OETV

O concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers RO 20xx

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o107, du 18 juin 1998, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui n° 107⁴⁴ concerne leurs caractéristiques générales de construction; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 08, complément 1, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.106 Rév.8 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o107, du 18 juin 1998, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui n° 108⁴⁵ concerne leurs caractéristiques générales de construction; modifié en dernier lieu par le complément 4, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.107 Amend.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o109, du 23 juin 1998, sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les n° 109⁴⁶ véhicules utilitaires et leurs remorques; modifié en dernier lieu par le

complément 9, en vigueur dès le 29 décembre 2018 (Add.108 Rév.1 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o110, du 28 décembre 2000, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation:

n° 110⁴⁷

I des organes spéciaux pour l’alimentation du moteur au gaz naturel

comprimé (GNC) sur les véhicules;

II des véhicules munis d’organes spéciaux d’un type homologué pour

l’alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) en ce qui

concerne l’installation de ces organes;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 04, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.109 Rév.5 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o112, du 21 septembre 2001, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des projecteurs pour véhicules

n° 112⁴⁸ automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules à diode électroluminescente (DEL); modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.111 Rév.3

Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o113, du 21 septembre 2001, sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des projecteurs pour véhicules

n° 113⁴⁹ automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence, de sources lumineuses à décharge ou de modules DEL; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, en vigueur dès le 15 octobre 2019 (Add.112 Rév.4

Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o115 du 30 octobre 2003 sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation:

n° 115⁵⁰

I des systèmes spéciaux d’adaptation au GPL (gaz de pétrole liquéfié) pour véhicules automobiles leur permettant d’utiliser ce carburant dans leur système de propulsion;

⁴⁴RO 2005 3765

⁴⁵RO 2005 3765

⁴⁶RO 2005 3765

⁴⁷RO 2005 3765

⁴⁸RO 2005 3765

⁴⁹RO 2005 3765

⁵⁰RO 2005 3765