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Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 34 pages

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Ordonnance sur la signalisation routière RO 202x

5. Symboles (art. 49, 54a à 54c, 63 à 65 et 69a)

…

5.28 Voiture automobile 5.32 Vélo tout-terrain 5.33 Pousser le cycle

servant d’habitation (art. 64) (art. 64)

(art. 64)

5.33.1 Engin assimilé à un 5.34. Piéton 5.34.1 Randonnée

véhicule (art. 64) (art. 64)

(art. 64)

5.34.2 Randonnée de montagne 5.34.3 Randonnée alpine 5.39 Ski de fond

(art. 64) (art. 64) (art. 64)

5.40 Skier 5.41 Luger 5.41.1 Patinoire

(art. 64) (art. 64) (art. 64)

5.41.2 Curling 5.41.3 Itinéraire de raquettes à 5.41.4 Terrain de football

(art. 64) neige (art. 64)

(art. 64)

5.41.5 Terrain de tennis 5.41.6 Golf 5.41.7 Équitation

(art. 64) (art. 64) (Art. 64)

5.41.8 Piscine 5.41.9 Ski nautique 5.41.10 Centre sportif

(art. 64) (art. 64) (art. 64)