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Consultation 2024/50: Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière visant à intégrer les contenus les plus importants de certaines normes techniques dans le droit fédéral de la signalisation routière; Révision partielle de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière concernant le cours de théorie de la circulation · 34 pages
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Ordonnance sur la signalisation routière RO 202x
Art. 79, al. 3
3Le début et la fin d’une zone bleue peuvent être indiqués au moyen de la marque «Double ligne transversale» (de couleur blanche et bleue; 6.24); la ligne bleue se trouve du côté intérieur de la zone.
Art. 80 Signalisation des chantiers
1Les chantiers situés sur la chaussée ou à ses abords immédiats sont annoncés par le signal «Travaux» (1.14) qui est répété près du chantier même.
2Sur les chantiers sans obstacle sur la chaussée ou avec des obstacles d’une largeur maximale de 0,5 m, il est permis d’utiliser, pour garantir une meilleure conduite optique de la circulation, les dispositifs de balisage temporaires «Balise de guidage» (7.01) ou «Cône de balisage» (7.02). Les balises de guidage sont munies de rayures blanches et rouges, tandis que les cônes de balisage sont peints en rouge et blanc ou en orange.
3Sur les chantiers avec des obstacles de plus de 0,5 m de largeur sur la chaussée, on utilise des barrages rayés rouge et blanc, tels que des planches, des éléments tubulaires, des treillis en ciseaux ou d’autres éléments stables.
4Le dispositif de balisage temporaire «Panneau d’avertissement mobile» (7.03) est constitué d’une bordure rouge et blanche, du signal «Travaux» (1.14) ainsi que d’autres signaux nécessaires au guidage du trafic aux abords des chantiers. Il est également permis d’utiliser des flèches de rabattement (6.07) jaunes ou blanches en version lumineuse.
5Le dispositif de balisage temporaire «Palette à faces alternantes» (7.04) est utilisé pour régler la circulation lorsque la chaussée se rétrécit. Il présente, sur une face, le signal «Accès interdit» (2.02) pour ordonner l’arrêt obligatoire et, sur l’autre face, un disque vert avec une bordure blanche pour indiquer le libre passage.
6Les chantiers sur la chaussée doivent être mis en place de manière à garantir aussi bien la sécurité routière que la sécurité du personnel travaillant sur le chantier. Si les conditions de luminosité l’exigent, ils doivent être suffisamment éclairés. Il convient à cet effet de tenir compte des règles reconnues de la technique.
7Les dispositifs de balisage temporaires destinés aux chantiers peuvent également être utilisés en présence d’autres obstacles provisoires sur la chaussée, notamment en cas d’accidents, afin de faciliter le guidage du trafic.
Art. 82 Dispositifs de balisage
1Les dispositifs de balisage font ressortir clairement le tracé de la route et signalent les obstacles permanents qui se trouvent à côté ou au-dessus de la chaussée et qui compromettent la sécurité routière, notamment lorsque la visibilité est mauvaise. Lorsqu’il est facilement reconnaissable, le tracé d’une route n’a pas besoin d’être signalé latéralement.
2Les bandes de balisage se présentent comme suit: