Rapport explicatif

Les patients sont aussi traités en fonction de l’urgence médicale de leur état à l’intérieur des trois premières priorités. Une transplantation combinée ou une transplantation multiple intestin grêle-foie est plus urgente qu’une transplantation intestin grêle-rein, puisqu’il existe une thérapie pour traiter un rein déficient.

A1. 1, let. c : une transplantation intestin grêle-autre organe se fait généralement dans le cadre d’une transplantation multiple ; les autres organes étant soit le pancréas (entier ou partie), des îlots pancréatiques ou l'estomac.

L’attribution des autres organes nécessaires découle de l’attribution de l’intestin grêle. Si un intestin grêle est disponible, le patient auquel il est attribué reçoit également le foie, le rein ou un autre organe dont il est tributaire (al. 2). Cette règle s'explique par le taux de mortalité nettement plus élevé des patients sur liste d'attente pour une transplantation intestin grêle-foie que celui des patients qui ne sont tributaires que d’un foie. Il en va de même pour le rein : la mortalité des patients en attente d’une transplantation rein-intestin grêle est nettement plus élevée que celle des patients qui ne sont tributaires que d’un rein.

2.2.7.3 Art. 36 Attribution en présence de degrés de priorité identiques

Lorsque le degré de priorité est identique pour plusieurs patients en attente d'une transplantation intestin grêle-foie, le patient qui obtient le plus grand nombre de points selon l'annexe 3 est prioritaire (al. 2, let. a et b). Lorsque le degré de priorité de plusieurs patients est le même pour une transplantation intestin grêle-rein ou intestin grêle-autre organe, l’attribution est fonction du système de points figurant à l'annexe 7 (al. 3, let. a). Avec ce système de points visant à évaluer l’insuffisance intestinale, divers paramètres permettent de déterminer le degré d’urgence médicale d’un patient en attente d’une transplantation d’un intestin grêle. Si plusieurs patients obtiennent le même nombre de points, celui qui attend la transplantation depuis le plus longtemps est prioritaire (al. 2, let. c et al. 3, let. b).

2.2.8 Section 8 Transplantation multiple

2.2.8.1 Art. 37 Principe

Lorsqu'une transplantation multiple est indiquée chez un patient, celui-ci présente un besoin particulier. Il est donc prioritaire par rapport à un patient qui n’est tributaire que d’un organe (al. 2).

Par analogie avec le principe selon lequel un organe est attribué en priorité aux patients présentant une urgence médicale, en cas de transplantation multiple, l’attribution est fonction de l’organe dont le patient est le plus tributaire (al. 1). Une fois que cet organe est attribué au patient dans le respect des règles d’attribution applicables, tous les autres organes dont le patient a besoin lui sont également attribués (al. 3).

Il ne s’agit toutefois pas d’une règle absolue. Comme les patients en attente de transplantation multiple peuvent entrer en concurrence avec des patients qui n’ont besoin que d’un organe, il convient de décider au cas par cas à qui va la priorité.

Organe le plus nécessaire

Lorsque le degré de priorité ou d’urgence est le même pour les deux groupes de patients, celui qui attend une transplantation multiple est prioritaire (al. 2). Le patient en attente d’une transplantation simple de l’organe le plus nécessaire est toutefois prioritaire si l’intervention est plus urgente chez lui. Par exemple, lorsqu’un patient en attente de transplantation multiple at-