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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 39 pages

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Art. 12 Enfants

Le signal « Enfants » (A.15) ne doit être placé qu’aux abords des écoles, des places de jeux et des lieux semblables.

Art. 13 Animaux

Le signal « Animaux » (A.18) ne doit être placé que :

a. dans les régions de pâturages qu’aucune prescription n’oblige à clôturer ;

b. lors de la montée à l’alpage ou de la descente, aussi longtemps que des troupeaux se déplacent sur la chaussée ;

c. au besoin, sur les routes principales qu’empruntent souvent des troupeaux.

Art. 14 Circulation en sens inverse, bouchon

1 Le signal « Circulation en sens inverse » (A.19) sera placé :

a. sur les autoroutes, lorsqu’une voie de circulation est réservée aux véhicules venant en sens inverse et qu’il manque une séparation fixe des sens de circulation ;

b. après le signal « Semi-autoroute » (D.04), lorsque la semi-autoroute fait suite à une autoroute ;

c. à la fin des routes à sens unique, dès qu’elles sont suivies d’un tronçon ouvert à la circulation dans les deux sens.

2 Il ne doit pas être placé à d’autres endroits.

3 Il n’est permis de placer le signal « Bouchon » (A.20) de manière durable qu’aux endroits où les bouchons risquent d’être fréquents.

Art. 15 Signaux lumineux, intersection

1 Le signal « Signaux lumineux » (A.21) ne sera placé qu’exceptionnellement à l’intérieur des localités.

2 Le signal « Intersection comportant la priorité de droite » (A.23) ne sera placé que :

a. s’il n’est pas possible d’apercevoir à temps la route qui débouche de droite ;

b. si une intersection où s’applique la priorité de droite prévue par la loi succède à plusieurs intersections avec une route sans priorité.

Art. 16 Tramway ou chemin de fer routier, barrières, passage à niveau sans

barrières

1 Le signal « Tramway ou chemin de fer routier » (A.24) peut être utilisé, selon les dispositions du droit ferroviaire, au passage à niveau lui-même. Assorti d’une plaque