Projet_1B

l’ordonnance concernant les routes de grand transit ; avec l’assentiment de l’OFROU, elle peut, dans les localités d’une certaine importance, désigner des routes principales supplémentaires ou en supprimer.

² Le signal « Route principale » (D.06) sera placé au commencement d’une route de cette catégorie ainsi qu’immédiatement avant les intersections à l’intérieur des localités et immédiatement après à l’extérieur des localités. Il n’est pas nécessaire de placer ce signal près des intersections sans importance. Le signal « Fin de la route principale » (F.13) sera placé peu avant l’intersection.

³ Lorsque plusieurs routes principales se rencontrent, l’autorité doit supprimer, au profit d’une route, la priorité des autres routes en plaçant le signal « Stop » (C.01) ou le signal « Cédez le passage » (C.02) ou ordonner, dans des cas spéciaux, la priorité de droite prévue par la loi en plaçant le signal « Fin de la route principale » (F.13).

Art. 36 Sens unique

Le signal « Accès interdit » (B.02) sera placé à l’autre bout de la route désignée par le signal « Sens unique » (D.07).

Art. 37 Priorité par rapport aux véhicules venant en sens inverse

Le signal « Priorité par rapport aux véhicules venant en sens inverse » (D.08) sera placé peu avant le passage rétréci, le signal « Laissez passer les véhicules venant en sens inverse » (B.33) à l’autre bout du passage rétréci.

Section 5 : Prescriptions complémentaires pour l'instauration de zones

30 et de zones de rencontre

Art. 38 Mesures relevant du droit de la circulation routière

¹ Dans les zones 30 et les zones de rencontre il n’est admis de déroger à la règle de la priorité de droite, par l’emploi de signaux, que si la sécurité routière l’exige.

² L'aménagement de passages pour piétons n’est pas permis. Dans les zones 30, ils sont toutefois admis lorsque des besoins spéciaux en matière de priorité pour les piétons l’exigent, notamment aux abords des écoles et des homes.

Art. 39 Aménagement de l’espace routier

¹ Les transitions entre le réseau routier usuel et une zone doivent être facilement reconnaissables. Le début et la fin de la zone doivent être mis en évidence par un aménagement contrasté faisant l’effet d’une porte.

² Au besoin, d’autres mesures doivent être prises pour obtenir que la vitesse maximale prescrite soit respectée, telles que la mise en place d’éléments d’aménagement ou de modération du trafic.