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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 39 pages

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Art. 6 Présentation des signaux

1 Les signaux peuvent figurer sur un panneau rectangulaire blanc :

a. lorsqu’ils sont placés au-dessus de la chaussée ou au-dessus de certaines voies de circulation ;

b. sur les systèmes à signaux variables ;

c. à l’intérieur des localités lorsque des renseignements additionnels concernant les signaux sont nécessaires ;

d. à l’extérieur des localités sur des routes secondaires peu importantes lorsque des renseignements additionnels concernant les signaux sont nécessaires.

2 Les signaux lumineux peuvent figurer sur des panneaux rectangulaires noirs.

3 Les signaux peuvent figurer pour une courte durée sur des signaux pliables blancs de forme triangulaire.

4 Les signaux doivent être rétroréfléchissants ou, de nuit, éclairés ; sont exceptés les indicateurs de direction selon les art. 140, al. 2, 139 et 141 OUR-P5.

5 Les signaux peuvent être inversés latéralement lorsque cela permet d’expliciter leur signification.

Art. 7 Emplacement des signaux

1 Les signaux seront placés de telle manière qu’ils puissent être aperçus à temps et ne soient pas masqués par des obstacles. Les signaux non éclairés doivent être placés de manière à apparaître dans le champ des feux des véhicules.

2 Un signal ne peut être placé plusieurs fois à un endroit que si cela permet de mieux l’identifier.

3 Les signaux de prescription et de danger seront placés sur le bord droit de la route. Au besoin, ils pourront être suspendus au-dessus de la chaussée, installés sur des îlots ou, pour des raisons impérieuses, placés à gauche. Les signaux indiquant la fin d’une prescription sur des routes secondaires peuvent être placés à gauche, au revers des signaux destinés aux véhicules venant en sens inverse.

4 Les signaux ne doivent pas faire saillie dans le gabarit d’espace libre de la chaussée.

5 Les signaux « Obstacles à contourner » (C.12 et C.13) peuvent aussi, au besoin, être placés sur des véhicules en mouvement.

Art. 8 Lettres et symboles

1 Le type de caractères à utiliser sur les signaux, à l’exception de la signalisation des destinations touristiques importantes, est la police ASTRA-Frutiger.

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